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1. Conservation Measure Conservation Measure 147/XVIII (1999)

   Dispositions visant à assurer le respect des mesures de conservation de la CCAMLR par les navires ... 147/XVII 148/XVII MESURE DE CONSERVATION 147 ... /XVIII1 Dispositions visant à assurer le respect des mesures de conservation de la CCAMLR par les navires ... du certificat de capture de Dissostichus exigé par la mesure de conservation 170/XVIII, que la capture ... d'exploitation dans la zone de la Convention, qu'elles étaient conformes aux mesures de conservation de la CCAMLR ...

   Conservation Measure : 147/XVIII (1999)

2. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2017)

   Application des mesures de conservation à la recherche scientifique ... text 24-01 MESURE DE CONSERVATION 24-01 (2017 ... )1,2 Application des mesures de conservation à la recherche scientifique Espèces toutes Zones ... toutes Saisons toutes Engins tous La présente mesure de conservation régit l'application ... des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'article IX ...

   Conservation Measure : 24-01 (2017)

3. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2018)

   Application des mesures de conservation à la recherche scientifique ... text 24-01 Mesure de conservation 24-01 (2018 ... )1,2 Application des mesures de conservation à la recherche scientifique Espèces toutes Zones ... toutes Saisons toutes Engins tous La présente mesure de conservation régit l'application ... des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'article IX ...

   Conservation Measure : 24-01 (2018)

4. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2019)

   Application des mesures de conservation à la recherche scientifique ... text 24-01 Mesure de conservation 24-01 (2019 ... )1,2 Application des mesures de conservation à la recherche scientifique Espèces toutes Zones ... toutes Saisons toutes Engins tous La présente mesure de conservation régit l'application ... des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'article IX ...

   Conservation Measure : 24-01 (2019)

5. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2013)

   Application des mesures de conservation à la recherche scientifique ... text MESURE DE CONSERVATION 24-01 (2013)1,2 ... Application des mesures de conservation à la recherche scientifique Espèces toutes Zones toutes Saisons ... toutes Engins tous La présente mesure de conservation régit l'application des mesures ... de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'article IX de la Convention ...

   Conservation Measure : 24-01 (2013)

6. Conservation Measure Conservation Measure 172/XVIII (1999)

   de conservation – saison 1999/2000 ... DE CONSERVATION 171/XVIII Interdiction de la pêche dirigée de Gobionotothen gibberifrons, Chaenocephalus aceratus ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure ... de conservation 7/V : La pêche dirigée de Gobionotothen gibberifrons, Chaenocephalus aceratus, Pseudochaenichthys ... scientifique. MESURE DE CONSERVATION 172/XVIII1 Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus spp. sauf ...

   Conservation Measure : 172/XVIII (1999)

7. Conservation Measure Conservation Measure 147/XIX (2000)

   Dispositions visant à assurer le respect des mesures de conservation de la CCAMLR par les navires ... 146/XVII 147/XIX MESURE DE CONSERVATION 146/XVII1 ... de conservation ci-après conformément à l'Article IX de la Convention : 1. Toute partie contractante veille ... à ce que ses navires auxquels il a été délivré, en vertu de la mesure de conservation 119/XVI, une licence2 ... et Crozet 2 Ou permis MESURE DE CONSERVATION 147/XIX1 Dispositions visant à assurer le respect des mesures ...

   Conservation Measure : 147/XIX (2000)

8. Conservation Measure Conservation Measure 46/XI (1992)

   (mesure de conservation 32/xi) aux sous-zones statistiques ... MESURE DE CONSERVATION 46IX.I Répartition de la limite ... préventive de capture d 'Euphausia superba dans la zone statistique $8 (mesure de conservation 32 ... qu'il est stipulé dans la mesure de conservation 32/X. Une saison de pêche ouvre le ler juillet et ferme le 30 ... de conservation, les captures dans chaque sous-zone statistique sont déclar&s mensuellement à la Commission ...

   Conservation Measure : 46/XI (1992)

9. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2012)

   Application des mesures de conservation à la recherche scientifique ... text MESURE DE CONSERVATION 24-01 (2012) 1,2 ... Application des mesures de conservation à la recherche scientifique Espèces toutes Zones toutes ... Saisons toutes Engins tous La présente mesure de conservation régit l'application des mesures ... de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l’article IX de la Convention ...

   Conservation Measure : 24-01 (2012)

10. Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2009)

    Mesure provisoire pour les activités de pêche de fond relevant de la mesure de conservation 22-06 ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 22-07 (2009)1,2 Mesure provisoire pour les activités de pêche de fond relevant de la mesure ... de conservation 22-06 dans le cas de la découverte d'écosystèmes marins potentiellement vulnérables ... de chalutage de fond imposée par la mesure de conservation 22-05 et de l'interdiction de la pêche hauturière ...

    Conservation Measure : 22-07 (2009)

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