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1. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2015)

   text 26-01 MESURE DE CONSERVATION 26-01 ... de conservation suivante visant à la réduction au minimum des effets possibles sur l'environnement marin ... plastique doivent être conservés à bord du navire jusqu'à ce que ce dernier atteigne un port ... les dispositions pertinentes de la mesure de conservation 22-07, celles du paragraphe 7 de la mesure ...

   Conservation Measure : 26-01 (2015)

2. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2019)

   text 51-06 Mesure de conservation 51-06 ... . adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX.2 i) de la Convention : 1. Chaque ... de conservation, chaque Partie contractante doit s'assurer que ses navires de pêche engagés dans la pêcherie ... %. 4. Pour les besoins de la mise en œuvre de la présente mesure de conservation, les conditions relatives aux données ...

   Conservation Measure : 51-06 (2019)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2019)

   text 10-09 Mesure de conservation 10-09 ... de pêche INN, du fait que celles- ci diminuent l'efficacité des mesures de conservation déjà adoptées ... par la CCAMLR, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention ... : 1. La présente mesure de conservation s'applique à toutes les pêcheries de la CCAMLR. 2. Chaque Partie ...

   Conservation Measure : 10-09 (2019)

4. Conservation Measure Conservation Measure 22-08 (2009)

   text 22-08 Mesure de conservation 22-08 ... de la CCAMLR appliquées à la gestion des pêcheries, qui englobent les principes de conservation visés ... de conservation 24-01, est interdite à des profondeurs inférieures à 550 m par mesure de protection ... de conservation. ...

   Conservation Measure : 22-08 (2009)

5. Conservation Measure Conservation Measure 22-03 (1990)

   text 22-03 Mesure de conservation 22-03 ... sur les mesures du maillage, mesure de conservation 22-01 (1986). 3. Il est interdit d'utiliser tout moyen ... ou dispositif obstruant ou diminuant le maillage. 4. La présente mesure de conservation n'est pas applicable ... le 1er novembre 1991. 6. La mesure de conservation 22-02 est par conséquent amendée. 1 À l'exception ...

   Conservation Measure : 22-03 (1990)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 41-08 (2004) Limitation ... de conservation 25-02 pendant la saison 2003/04. Une limite de capture de trois (3) oiseaux de mer par navire ... de conservation 33-02. Réduction des captures accidentelles 5. Les opérations de pêche au chalut ... seront menées conformément à la mesure de conservation 25-03, afin de réduire au minimum la mortalité ...

   Conservation Measure : 41-08 (2004)

7. Conservation Measure Conservation Measure 51-02 (2006)

   DE CONSERVATION 51-02 (2006) Limite de capture de précaution d'Euphausia superba, division statistique 58.4.1 ... 5. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation, les dispositions de la mesure ... de conservation 23-06 relatives à la déclaration des données sont applicables. Protection environne- mentale ... 6. La mesure de conservation 26-01 est applicable. ...

   Conservation Measure : 51-02 (2006)

8. Conservation Measure Conservation Measure 144/XVI (1997)

   menée conformément aux mesures de conservation 29BNI et 133KVI. A ilexception des eaux adjacentes ... aux îles Prince Édouard. MESURE DE CONSERVATION 1 4 3 1 ~ ~ 1 Pêcherie exploratoire de Dissostichus ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure ... de conservation 65/xn : 1. La pêche de Dissostichur eleginoides et de Dissostichus mawsoni dans la sous-zone ...

   Conservation Measure : 144/XVI (1997)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2005)

   DE CONSERVATION 10-03 (2005)1 Contrôle portuaire des navires transportant de la légine Espèces légine Zones ... étaient conformes aux mesures de conservation de la CCAMLR, et que s'il a l'intention de débarquer ... de Dissostichus exigé par la mesure de conservation 10-05, et qu'elle correspond bien aux informations déclarées ... que le navire a pêché en contravention des mesures de conservation de la CCAMLR, la capture n'est ni débarquée ...

   Conservation Measure : 10-03 (2005)

10. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2018)

    text 26-01 Mesure de conservation 26-01 ... de conservation suivante visant à la réduction au minimum des effets possibles sur l'environnement marin ... être conservés à bord du navire jusqu'à ce que ce dernier atteigne un port ; ils ne doivent en aucun ... de conservation 22-07, celles du paragraphe 7 de la mesure de conservation 41-01 et les dispositions pertinentes ...

    Conservation Measure : 26-01 (2018)

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