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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2006)

   DE CONSERVATION 10-04 (2006) Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) Espèces ... de conservation pertinentes, Convaincue que la pêche illicite, non réglementée et non déclarée (pêche INN) met ... de promouvoir l'efficacité des mesures de conservation, Désireuse de renforcer les mesures de conservation ... sur leurs territoires a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, adopte, par le présent ...

   Conservation Measure : 10-04 (2006)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2007)

   DE CONSERVATION 10-04 (2007) Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) Espèces ... de promouvoir les objectifs de la Convention et de renforcer le respect des mesures de conservation pertinentes ... l'efficacité des mesures de conservation, Désireuse de renforcer les mesures de conservation déjà adoptées ... sur leurs territoires a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, adopte, par le présent ...

   Conservation Measure : 10-04 (2007)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 10-04 (2004) Systèmes ... de la Convention et de renforcer le respect des mesures de conservation pertinentes, Convaincue que la pêche ... de conservation, Désireuse de renforcer les mesures de conservation déjà adoptées par la Commission ... de conservation de la CCAMLR, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ci-après, en vertu ...

   Conservation Measure : 10-04 (2004)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2005)

   DE CONSERVATION 10-04 (2005) Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) Espèces ... de conservation pertinentes, Convaincue que la pêche illicite, non réglementée et non déclarée (pêche INN) met ... de promouvoir l'efficacité des mesures de conservation, Désireuse de renforcer les mesures de conservation ... sur leurs territoires a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, adopte, par le présent ...

   Conservation Measure : 10-04 (2005)

5. Conservation Measure Conservation Measure 32/XIX (2000)

   aux îles Prince Édouard MESURE DE CONSERVATION 32/XIX Limites préventives de capture d'Euphausia superba ... du Comité scientifique. 5. Aux fins de l'application de cette mesure de conservation, les captures doivent ... être déclarées mensuellement à la Commission. MESURE DE CONSERVATION 40/X Système de déclaration ... mensuelle de capture et d'effort de pêche La présente mesure de conservation est adoptée en vertu ...

   Conservation Measure : 32/XIX (2000)

6. Conservation Measure Conservation Measure 22-05 (2008)

   text 22-05 Mesure de conservation 22-05 ... la présente mesure de conservation, en vertu de l'article IX de la Convention : 1. L'utilisation d'engins ... faisant actuellement l'objet de mesures de conservation de la Commission régissant les chalutages de fond ... . 2. La présente mesure de conservation n'est pas applicable à l'utilisation des engins de chalutage de fond ...

   Conservation Measure : 22-05 (2008)

7. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 42-02 (2010) Limitation de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, division statistique 58.5.2 ... illustrant la définition ci-dessus est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 42-02 ... la limite qui lui est attribuée aux termes de la mesure de conservation 33-02. Atténuation des captures ...

   Conservation Measure : 42-02 (2010)

8. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 42-02 (2008) Limitation de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, division statistique 58.5.2 ... illustrant la définition ci-dessus est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 42-02 ... la limite qui lui est attribuée aux termes de la mesure de conservation 33-02. Réduction des captures ...

   Conservation Measure : 42-02 (2008)

9. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 42-02 (2009) Limitation de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, division statistique 58.5.2 ... illustrant la définition ci-dessus est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 42-02 ... la limite qui lui est attribuée aux termes de la mesure de conservation 33-02. Réduction des captures ...

   Conservation Measure : 42-02 (2009)

10. Conservation Measure Conservation Measure 51-03 (2006)

    DE CONSERVATION 51-03 (2006) Limite préventive de capture d'Euphausia superba, division statistique 58.4.2 ... . Données 3. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation, les dispositions de la mesure ... de conservation 23-06 relatives à la déclaration des données sont applicables. Protection environne- mentale ... 4. La mesure de conservation 26-01 est applicable. ...

    Conservation Measure : 51-03 (2006)

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