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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 10-03 (2002 ... aux mesures de conservation de la CCAMLR, et que s'il a l'intention de débarquer ou de transborder ... exigé par la mesure de conservation 10-05, et qu'elle correspond bien aux informations déclarées ... attestant que le navire a pêché en contravention des mesures de conservation de la CCAMLR, la capture ...

   Conservation Measure : 10-03 (2002)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 10-04 (2002 ... de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Toute partie contractante est tenue ... la position de ses navires de pêche détenteurs de licences1 conformément à la mesure de conservation 10-02 ... de la présente mesure de conservation, par VMS on entend, entre autres : i) un système par lequel, grâce ...

   Conservation Measure : 10-04 (2002)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2011)

   text 10-09 Mesure de conservation 10-09 (2011 ... de pêche INN, du fait que celles-ci diminuent l'efficacité des mesures de conservation déjà adoptées ... par la CCAMLR, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention ... : 1. La présente mesure de conservation s'applique à toutes les pêcheries nouvelles ou exploratoires de la CCAMLR ...

   Conservation Measure : 10-09 (2011)

4. Conservation Measure Conservation Measure 88/XIV (1995)

   des activités de pêche menées pendant la période de pêche. MESURE DE CONSERVATION 88lXIV Pêcherie nouvelle ... la saison 1995196, adopte la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 31 ... par période de dix jours, fixé par la mesure de conservation 61/XII, est applicable. 6 . Les données ... de conservation 521x1. A titre de définition, les captures accessoires comprennent tous les céphalopodes ...

   Conservation Measure : 88/XIV (1995)

5. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2016)

   text 51-06 Mesure de conservation 51-06 ... . adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX.2 i) de la Convention : 1. Chaque ... de conservation, chaque Partie contractante doit s'assurer que ses navires de pêche engagés dans la pêcherie ... de la présente mesure de conservation, les conditions relatives aux données visées dans la mesure ...

   Conservation Measure : 51-06 (2016)

6. Conservation Measure Conservation Measure 29/XI (1992)

   DE CONSERVATION 1911~ Maillage pour Champsocephalus gunnari 1. L'utilisation de chaluts p6lagiques ... est défini conformément à la réglementation sur les mesures du maillage, mesure de conservation ... de conservation n'est pas applicable aux opérations de pêche menées à des fins de recherche scientifique ... . 5. La présente mesure entre en vigueur le lei novembre 1991. 6. La mesure de conservation 2DI ...

   Conservation Measure : 29/XI (1992)

7. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2019)

   text 26-01 Mesure de conservation 26-01 (2019 ... de conservation suivante visant à la réduction au minimum des effets possibles sur l'environnement marin ... être conservés à bord du navire jusqu'à ce qu'ils puissent être déposés dans des installations ... conservation 22-07 ; celles du paragraphe 7 de la mesure de conservation 41-01 et les dispositions pertinentes ...

   Conservation Measure : 26-01 (2019)

8. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2012)

   text MESURE DE CONSERVATION 21-03 (2012 ... les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir de soumettre toute nouvelle information ...

   Conservation Measure : 21-03 (2012)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-08 (2011 ... de conservation 25-02 pendant la saison précédente. Une limite de capture totale de trois (3) oiseaux de mer ... espèce atteint la limite qui lui est attribuée aux termes de la mesure de conservation 33-02 ... à la mesure de conservation 25-03, afin de réduire au minimum la mortalité accidentelle des oiseaux ...

   Conservation Measure : 41-08 (2011)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2007)

    DE CONSERVATION 41-08 (2007) Limitation de la pêcherie de Dissostichus eleginoides, division statistique 58.5.2 ... de conservation 25-02 pendant la saison précédente. Une limite de capture totale de trois (3) oiseaux de mer ... espèce atteint la limite qui lui est attribuée aux termes de la mesure de conservation 33-02 ... à la mesure de conservation 25-03, afin de réduire au minimum la mortalité accidentelle des oiseaux ...

    Conservation Measure : 41-08 (2007)

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