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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-04 (2010) Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) Espèces ... de promouvoir les objectifs de la Convention et de renforcer le respect des mesures de conservation pertinentes ... l'efficacité des mesures de conservation, Désireuse de renforcer les mesures de conservation déjà adoptées ...

   Conservation Measure : 10-04 (2010)

2. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2007)

   DE CONSERVATION 51-01 (2007) Limite de précaution des captures d'Euphausia superba, sous-zones statistiques ... scientifique s'est accordé sur un seuil déclencheur de 620 000 tonnes, adopte la mesure de conservation ... 5. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation, les dispositions de la mesure ... de conservation 23-06 sont applicables. Protection environne- mentale 6. La mesure de conservation 26-01 ...

   Conservation Measure : 51-01 (2007)

3. Conservation Measure Conservation Measure 126/XVI (1997)

   de conservation 121/XVI, un échantillon représentatif ... conformément à la période de déclaration spécifiée dans la mesure de conservation 51/XIi jusqu'à l'adoption ... d'une période plus appropriée par la Commission. MESURE DE CONSERVATION 126lXVI Limites imposées ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 126/XVI (1997)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-08 (2013 ... pour les navires qui auront démontré qu'ils ont pleinement respecté la mesure de conservation 25-02 pendant ... la limite qui lui est attribuée aux termes de la mesure de conservation 33-02. Atténuation des captures ... accidentelles 5. Les opérations de pêche au chalut seront menées conformément à la mesure de conservation 25 ...

   Conservation Measure : 41-08 (2013)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2006)

   DE CONSERVATION 41-08 (2006) Limitation de la pêcherie de Dissostichus eleginoides, division statistique 58.5.2 ... qu'ils ont totalement respecté la mesure de conservation 25-02 pendant la saison 2005/06. Une limite de capture ... de la mesure de conservation 33-02. Réduction des captures accidentelles 5. Les opérations de pêche ... au chalut seront menées conformément à la mesure de conservation 25-03, afin de réduire au minimum ...

   Conservation Measure : 41-08 (2006)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 21-03 (2011 ... les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l’égard des navires proposant ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir de soumettre toute nouvelle information ...

   Conservation Measure : 21-03 (2011)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 21-03 (2010) Notification d'intention de participer à une pêcherie d'Euphausia superba Espèce ... , cette notification doit comporter les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 ... au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche notifié ...

   Conservation Measure : 21-03 (2010)

8. Conservation Measure Conservation Measure 134/XVI (1997)

   DE CONSERVATION 1 3 4 1 ~ ~ 1 Pêcherie nouvelle de Dissostichus eleginoides et de Dissostichus mawsoni ... de conservation, conformément à la mesure de conservation 3l/X : 1. La pêche de Dissostichus eleginoides ... menée conformément aux mesures de conservation 29BNI et 133lXVI. 5. Tous les navires participant ... DE CONSERVATION 1 3 5 / ~ ~ 1 Pêcherie nouvelle de Dissostichus eleginoides et de Dissostichus mawsoni ...

   Conservation Measure : 134/XVI (1997)

9. Conservation Measure Conservation Measure 26/IX (1990)

   MESURE DE CONSERVATION 264X SYSTEME DE DECLARATXON ... 1990191 La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation ... la fin du mois suivant. MESURE DE CONSERVATION 27/IX INTERDICITON DE PECHE DIR.IGEE SUR DES POISSONS ... scientifique. MESURE DE CONSERVATION 28fIX LlMïT'ATION DE LA CAPTURE TOTALE DE Notothenia squami!ronr ...

   Conservation Measure : 26/IX (1990)

10. Conservation Measure Conservation Measure 52/XI (1992)

    ou le jour de réception du rapport, selon le cas se présentant en dernier. MESURE DE CONSERVATION ... au chalut La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation ... de conservation seront précis6es dans la mesure de conservation à laquelle elle est jointe. 2. A la fin ... qui n'a pas transmis les données requises. 6. Aux fins de mise en œuvre de cette mesure de conservation ...

    Conservation Measure : 52/XI (1992)

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