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1. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2019)

   text 23-06 Mesure de conservation 23-06 ... toutes Saisons toutes Engins tous 1. La présente mesure de conservation est invoquée ... par les mesures de conservation auxquelles elle se rattache. 2. Les captures sont déclarées conformément ... de conservation 23-01. 3. À la fin de chaque mois, chaque Partie contractante obtient de chacun de ses navires ...

   Conservation Measure : 23-06 (2019)

2. Conservation Measure Conservation Measure 73/XVI (1997)

   MESURE DE CONSERVATION 72lXVI Interdiction de pêche ... de la mesure de conservation 134KV1, à compter du 8 novembre 1997 et au moins jusqu'à ce qu'une campagne ... DE CONSERVATION 73lXVI Interdiction de pêche dirigée de poissons à l'exception de la palangre de Dissostichus ... . sur des fonds de plus de 600 m en vertu de la mesure de conservation 135/XVI, à compter du 8 novembre 1997 ...

   Conservation Measure : 73/XVI (1997)

3. Conservation Measure Conservation Measure 72/XVI (1997)

   MESURE DE CONSERVATION 72lXVI Interdiction de pêche ... de la mesure de conservation 134KV1, à compter du 8 novembre 1997 et au moins jusqu'à ce qu'une campagne ... DE CONSERVATION 73lXVI Interdiction de pêche dirigée de poissons à l'exception de la palangre de Dissostichus ... . sur des fonds de plus de 600 m en vertu de la mesure de conservation 135/XVI, à compter du 8 novembre 1997 ...

   Conservation Measure : 72/XVI (1997)

4. Conservation Measure Conservation Measure 51/XIX (2000)

   ou le jour de réception du rapport, selon le cas se présentant le dernier. MESURE DE CONSERVATION 45/XIV ... en application cette mesure de conservation, les captures seront déclarées mensuellement à la Commission. MESURE ... DE CONSERVATION 51/XIX Système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours ... La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V, s'il y a lieu ...

   Conservation Measure : 51/XIX (2000)

5. Conservation Measure Conservation Measure 73/XII (1993)

   . 3. Aux fins de mise en œuvre de cette Mesure de conservation : 'i) les poissons doivent être mesurés ... sur 1" de longitude). MESURE DE CONSERVATION 72lXII Interdiction de pêche dirigée de poissons dans la sous-zone ... la pêcherie, en fonction des avis du Comité scientifique. MESURE DE CONSERVATION 731x11 Interdiction ... des avis du Comité scientifique. MESURE DE CONSERVATION 741x11 Limites imposées à la pêcherie ...

   Conservation Measure : 73/XII (1993)

6. Conservation Measure Conservation Measure 72/XII (1993)

   . 3. Aux fins de mise en œuvre de cette Mesure de conservation : 'i) les poissons doivent être mesurés ... sur 1" de longitude). MESURE DE CONSERVATION 72lXII Interdiction de pêche dirigée de poissons dans la sous-zone ... la pêcherie, en fonction des avis du Comité scientifique. MESURE DE CONSERVATION 731x11 Interdiction ... des avis du Comité scientifique. MESURE DE CONSERVATION 741x11 Limites imposées à la pêcherie ...

   Conservation Measure : 72/XII (1993)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 21-03 (2009) Notification d'intention de participer à une pêcherie d'Euphausia superba Espèce ... , cette notification doit comporter les informations visées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... au paragraphe 5 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche en question ...

   Conservation Measure : 21-03 (2009)

8. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2016)

   text 21-03 Mesure de conservation 21-03 (2016 ... les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... de leur obligation relevant de la mesure de conservation 10-02 de soumettre toute nouvelle information sur le navire ...

   Conservation Measure : 21-03 (2016)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-03 (2009)1,2,3 Contrôle portuaire des navires transportant de la légine Espèces légine ... -ci étaient conformes aux mesures de conservation de la CCAMLR, et que s'il a l'intention ... de capture de Dissostichus exigé par la mesure de conservation 10-05, et qu'elle correspond bien ...

   Conservation Measure : 10-03 (2009)

10. Conservation Measure Conservation Measure 22-04 (2006)

    DE CONSERVATION 22-04 (2006) Interdiction provisoire de la pêche hauturière au filet maillant Espèces toutes ... risquant de saper la capacité de la Commission à atteindre ses objectifs de conservation, Notant ... de conservation 24-01, adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article IX ... mètres sera autorisée sous réserve des dispositions de la mesure de conservation 24-01 ...

    Conservation Measure : 22-04 (2006)

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