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1. Conservation Measure Conservation Measure 1/III (1984)

   soient rassemblees et que des donn6es nouvelles compl6men- taires soient relevkes. Mesures de Conservation 47 ... des dispositions stipulees l'Article I X (6) de la Convention. 48. Mesure de Conservation 1/III Fermeture ... adopte par la presente la mesure de conservation suivante: Les operations de pcche, menees 2 des fins ... de 1 2 milles nautiques de la G6orgie du Sud. 49. Mesure de Conservation 2 / I I I Taille du maillaae ...

   Conservation Measure : 1/III (1984)

2. Conservation Measure Conservation Measure 150/XVIII (1999)

   150/XVIII MESURE DE CONSERVATION 150/XVIII Régime ... rectangles de 0,5° de latitude sur 1,0° de longitude. Aux fins de la présente mesure de conservation ... à la réglementation fixée par la mesure de conservation 181/XVIII. 4. Aux fins de l'application des opérations ... sur dix jours de la capture et de l'effort de pêche, établi par la mesure de conservation 61/XII, devient ...

   Conservation Measure : 150/XVIII (1999)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2018)

   text 10-04 Mesure de conservation 10-04 (2018 ... de la Convention et de renforcer le respect des mesures de conservation pertinentes, Convaincue que la pêche ... de conservation, Désireuse de renforcer les mesures de conservation déjà adoptées par la Commission ... de conservation de la CCAMLR, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX ...

   Conservation Measure : 10-04 (2018)

4. Conservation Measure Conservation Measure 90/XV (1996)

   MESURE DE CONSERVATION 721x11 Interdiction de pêche ... DE CONSERVATION 731x11 Interdiction de pêche dirigée de poissons dans la sous-zone statistique 48.2 ... , en fonction des avis du Comité scientifique. MESURE DE CONSERVATION 90/XV Régime de pêche expérimentale ... ° de longitude. Aux fins de la présente mesure de conservation, ces rectangles sont désignés par les lettres ...

   Conservation Measure : 90/XV (1996)

5. Conservation Measure Conservation Measure 165/XVII (1998)

   DE CONSERVATION 165/XVII Pêcherie exploratoire de Martialia hyadesi dans la sous-zone statistique 48.3 pendant ... la saison 1998/99 La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... , conformément aux mesures de conservation 7/V et 65/XII : 1. La capture totale de Martialia hyadesi pendant ... de la mise en application de la présente mesure de conservation : i) le système de déclaration ...

   Conservation Measure : 165/XVII (1998)

6. Conservation Measure Conservation Measure 163/XVII (1998)

   DE CONSERVATION 163/XVII Pêcherie nouvelle à la palangre de Dissostichus spp. dans la division statistique ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 31 ... de conservation 29/XVI et 161/XVII. 5. Tout navire participant à cette nouvelle pêcherie à la palangre devra ... utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 148/XVII. ...

   Conservation Measure : 163/XVII (1998)

7. Conservation Measure Conservation Measure 162/XVII (1998)

   DE CONSERVATION 162/XVII Pêcherie nouvelle à la palangre de Dissostichus eleginoides et de Dissostichus mawsoni ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 31 ... susmentionnées doit être menée conformément aux mesures de conservation 29/XVI et 161/XVII. 5. Tout navire ... à la mesure de conservation 148/XVII. ...

   Conservation Measure : 162/XVII (1998)

8. Conservation Measure Conservation Measure 22-04 (2010)

   text 22-04 Mesure de conservation 22-04 ... risquant de saper la capacité de la Commission à atteindre ses objectifs de conservation, Notant ... de conservation 24-01, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention ... de la mesure de conservation 24-01. 3. Tout navire cherchant à transiter par la zone de la Convention ...

   Conservation Measure : 22-04 (2010)

9. Conservation Measure Conservation Measure 27/IX (1990)

   MESURE DE CONSERVATION 264X SYSTEME DE DECLARATXON ... 1990191 La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation ... la fin du mois suivant. MESURE DE CONSERVATION 27/IX INTERDICITON DE PECHE DIR.IGEE SUR DES POISSONS ... scientifique. MESURE DE CONSERVATION 28fIX LlMïT'ATION DE LA CAPTURE TOTALE DE Notothenia squami!ronr ...

   Conservation Measure : 27/IX (1990)

10. Conservation Measure Conservation Measure 28/IX (1990)

    MESURE DE CONSERVATION 264X SYSTEME DE DECLARATXON ... 1990191 La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation ... la fin du mois suivant. MESURE DE CONSERVATION 27/IX INTERDICITON DE PECHE DIR.IGEE SUR DES POISSONS ... scientifique. MESURE DE CONSERVATION 28fIX LlMïT'ATION DE LA CAPTURE TOTALE DE Notothenia squami!ronr ...

    Conservation Measure : 28/IX (1990)

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