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1. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2014)

   text MESURE DE CONSERVATION 21-03 (2014 ... les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir de soumettre toute nouvelle information ...

   Conservation Measure : 21-03 (2014)

2. Conservation Measure Conservation Measure 9/VI (1987)

   MESURE DE CONSERVATION 8/V1 Contingentement de la prise ... de Conservation 7/V, la Commission adopte par la presente la Mesure de Conservation suivante en vertu ... des fins de recherche scientifique. MESURE DE CONSERVATION 9 / ~ 1 syst6me de declaration de prise ... de Conservation 7 /v , adopte par la presente la Mesure de Conservation suivante en vertu de 1'Article IX ...

   Conservation Measure : 9/VI (1987)

3. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 21-03 (2015 ... les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir de soumettre toute nouvelle information ...

   Conservation Measure : 21-03 (2015)

4. Conservation Measure Conservation Measure 12/VII (1988)

   statistique 48.3 sauf b des fins de recherche scientifique. mEsURE DE CONSERVATION 12/VII Limitation ... 120. Come lrexige la Mesure de conservation 7/V, la Commission adopte par la prgsente mesure ... de conservation suivante, confo&nt b lrArticle IX de la Convention : La prise de Patagonotothen brevicauda ... . Aux fins drapplication de cette mesure de conservation, le SystGme de dgclaration des prises expos6 ...

   Conservation Measure : 12/VII (1988)

5. Conservation Measure Conservation Measure 181/XVIII (1999)

   sur Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.4 est interdite. MESURE DE CONSERVATION 181/XVIII ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation ... de la présente mesure de conservation, le système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période ... de dix jours, établi par la mesure de conservation 61/XII, est applicable. 9. Les données ...

   Conservation Measure : 181/XVIII (1999)

6. Conservation Measure Conservation Measure 51-03 (2008)

   text 51-03 Mesure de conservation 51-03 (2008 ... de conservation 21-03. Limite de capture 2. La capture totale d'Euphausia superba dans la division ... de cette pêche, celle-ci sera menée conformément à la mesure de conservation 25-03. 8. L'utilisation ... de l'application de la présente mesure de conservation, les dispositions de la mesure de conservation 23-06 ...

   Conservation Measure : 51-03 (2008)

7. Conservation Measure Conservation Measure 18/XIX (2000)

   Résolution 16/XIX Mesure de conservation 18/XIX ... en état de fonctionnement, selon les dispositions de la mesure de conservation 148/XVII, tout au long ... des opérations de pêche artisanale. MESURES DE CONSERVATION RELATIVES AUX SITES DU CEMP MESURE DE CONSERVATION ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention ...

   Conservation Measure : 18/XIX (2000)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-08 (2008) Limitation de la pêcherie de Dissostichus eleginoides, division statistique 58.5.2 ... qui auront démontré qu'ils ont pleinement respecté la mesure de conservation 25-02 pendant la saison précédente ... aux termes de la mesure de conservation 33-02. Réduction des captures accidentelles 5. Les opérations ...

   Conservation Measure : 41-08 (2008)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2015)

   text 10-04 MESURE DE CONSERVATION 10-04 (2015 ... de la Convention et de renforcer le respect des mesures de conservation pertinentes, Convaincue que la pêche ... de conservation, Désireuse de renforcer les mesures de conservation déjà adoptées par la Commission ... de conservation de la CCAMLR, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX ...

   Conservation Measure : 10-04 (2015)

10. Conservation Measure Conservation Measure 164/XVII (1998)

    DE CONSERVATION 164/XVII1 Pêcheries nouvelles à la palangre de Dissostichus eleginoides dans la division ... , adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure ... de conservation 31/X : 1. La pêche de Dissostichus eleginoides dans la division statistique 58.4.4 ... des espèces susmentionnées doivent être menées conformément aux mesures de conservation 29/XVI et 161/XVII ...

    Conservation Measure : 164/XVII (1998)

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