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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-08 (2009) Limitation de la pêcherie de Dissostichus eleginoides, division statistique 58.5.2 ... qui auront démontré qu'ils ont pleinement respecté la mesure de conservation 25-02 pendant la saison précédente ... aux termes de la mesure de conservation 33-02. Réduction des captures accidentelles 5. Les opérations ...

   Conservation Measure : 41-08 (2009)

2. Conservation Measure Conservation Measure 63/XII (1993)

   ou le jour de réception du rapport, selon le cas se présentant le dernier. MESURE DE CONSERVATION 631XII ... la mortalité accidentelle des phoques provoquée par l'enchevêtrement, d'adopter la Mesure de conservation ... DE CONSERVATION 64/XII'.2 L'application des mesures de conservation à la recherche scientifique La présente ... Mesure de conservation régit l'application des mesures de conservation à la recherche scientifique ...

   Conservation Measure : 63/XII (1993)

3. Conservation Measure Conservation Measure 14/VIII (1989)

   de mettre en pratique les paragraphes 1, 2 et 3 de cette Mesure de conservation, le Système de déclaration ... des captures exposé dans la Mesure de conservation 17lVlll sera appliqué pendant la saison 1989190. MESURE ... DE CONSERVATION 14lVlll INTERDICTION DE PECHE DlRlGEE SUR Notothenia gibberifrons, Chaenocephalus aceratus ... Cette Mesure de conservation est adoptée conformément à la Mesure de conservation 7lV: La pêche dirigée ...

   Conservation Measure : 14/VIII (1989)

4. Conservation Measure Conservation Measure 22-05 (2006)

   DE CONSERVATION 22-05 (2006) Restrictions provisoires sur l'utilisation des engins de chalutage de fond en haute ... acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention ... est limitée aux secteurs faisant actuellement l'objet de mesures de conservation de la Commission régissant ... et les communautés benthiques. 3. La présente mesure de conservation n'est pas applicable à l'utilisation ...

   Conservation Measure : 22-05 (2006)

5. Conservation Measure Conservation Measure 32/X (1991)

   , la Commission peut prendre les mesures voulues. MESURE DE CONSERVATION 32M Limites préventives de captures ... cette mesure de conservation, les captures sont déclarées mensuellement Zi la Commission. MESURE ... DE CONSERVATION 33/X Interdiction de pêche dirigée sur Champsucephalus gunnan' dans la sous-zone statistique ... 48.3 pour la,saison 1991/92 La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure ...

   Conservation Measure : 32/X (1991)

6. Conservation Measure Conservation Measure 148/XX (2001)

   Document2 MESURE DE CONSERVATION 148/XX Systèmes ... , la mesure de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Toute partie ... à la mesure de conservation 119/XX, les autorisant à exploiter les ressources marines vivantes dans la zone ... ont été fixées par des mesures de conservation adoptées par la Commission. 2. Toute partie contractante ...

   Conservation Measure : 148/XX (2001)

7. Conservation Measure Conservation Measure 68/XII (1993)

   MESURE DE CONSERVATION 6 8 m Limite de la capture ... La présente Mesure de conservation est adoptée en vertu de la Mesure de conservation 7lV : Dans toute ... et Notoihenia squamifrons, 300 tonnes chacune. MESURE DE CONSERVATION 691x11 Limites imposées à la pêcherie ... de conservation a été adoptée en vertu de la Mesure de conservation 7N : 1. Aux fins de la pêcherie dirigée ...

   Conservation Measure : 68/XII (1993)

8. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 51-06 (2011 ... pendant une période de deux saisons de pêche, adopte la présente mesure de conservation en vertu ... contraire dans une autre mesure de conservation, chaque Partie contractante doit s’assurer que ses navires ... 3 . 4. Pour les besoins de la mise en œuvre de la présente mesure de conservation, les conditions relatives aux données ...

   Conservation Measure : 51-06 (2011)

9. Conservation Measure Conservation Measure 168/XVII (1998)

   DE CONSERVATION 168/XVII1,2 Pêcheries exploratoires à la palangre de Dissostichus eleginoides dans la sous ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 65/XII : 1. La pêche ... à la palangre des espèces susmentionnées doit être menée conformément aux mesures de conservation 29/XVI ... en permanence, conformément à la mesure de conservation 148/XVII. 1 À l'exception des eaux adjacentes ...

   Conservation Measure : 168/XVII (1998)

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2019)

    text 21-03 Mesure de conservation 21-03 (2019 ... les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... de leur obligation relevant de la mesure de conservation 10-02 de soumettre toute nouvelle information sur le navire ...

    Conservation Measure : 21-03 (2019)

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