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1. Conservation Measure Conservation Measure 214/XIX (2000)

   214/XIX MESURE DE CONSERVATION 214/XIX Régime ... ° de latitude sur 1,0° de longitude. Aux fins de la présente mesure de conservation, ces rectangles ... à la réglementation fixée par la mesure de conservation 215/XIX. 4. Aux fins de l'application des opérations de pêche ... jours de la capture et de l'effort de pêche, établi par la mesure de conservation 61/XII, devient ...

   Conservation Measure : 214/XIX (2000)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 21-01 (2008)1,2 Notification d'intention d'un Membre de mettre en œuvre une nouvelle pêcherie ... IX, adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article IX ... de la Convention : 1. Aux fins de cette mesure de conservation, une pêcherie nouvelle est une pêcherie d'une ...

   Conservation Measure : 21-01 (2008)

3. Conservation Measure Conservation Measure 195/XIX (2000)

   de la mise en application des paragraphes 1 et 2 de la présente mesure de conservation : i) le système ... de conservation 51/XIX est applicable pendant la saison 2000/01; et ii) le système de déclaration mensuelle ... à échelle précise des données de capture et d'effort de pêche établi par la mesure de conservation 122/XIX ... à échelle précise requises aux termes de la mesure de conservation 121/XIX seront collectées et enregistrées ...

   Conservation Measure : 195/XIX (2000)

4. Conservation Measure Conservation Measure 31/X (1991)

   MESURE DE CONSERVATION 3l/X Notificatim qu'un Membre ... M, adopte, par le présent document, la mesure de conservation suivante, conformément à l'article nc ... prendre les mesures voulues. MESURE DE CONSERVATION 32M Limites préventives de captures d'Euphausia ... de conservation, les captures sont déclarées mensuellement Zi la Commission. MESURE DE CONSERVATION 33 ...

   Conservation Measure : 31/X (1991)

5. Conservation Measure Conservation Measure 148/XVII (1998)

   DE CONSERVATION 148/XVII Systèmes automatiques de contrôle des navires par satellite (VMS) La Commission adopte ... , par le présent acte, la mesure de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Toute ... conformément à la mesure de conservation 119/XVII, les autorisant à exploiter les ressources marines vivantes ... géographiques ont été fixées par des mesures de conservation adoptées par la Commission. 2. Toute partie ...

   Conservation Measure : 148/XVII (1998)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 21-03 (2013 ... les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir de soumettre toute nouvelle information ...

   Conservation Measure : 21-03 (2013)

7. Conservation Measure Conservation Measure 39/X (1991)

   . 8. Aux fins de mise en œuvre de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration des captures ... décrit dans la mesure de conservation 40/X est applicable pendant la saison 199102; et ii) le système ... de déclaration des données décrit dans la mesure de conservation 39/X est applicable pendant la saison 199 1/92 ... dans la sous-zone statistique 48.3 pour la saison 1991/92 La présente mesure de conservation est adoptée ...

   Conservation Measure : 39/X (1991)

8. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2007)

   DE CONSERVATION 21-03 (2007) Notification d'intention de participer à une pêcherie d'Euphausia superba Espèce ... de pêcher, en utilisant les formulaires de l'annexe A de la mesure de conservation 21-03 ... de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant de mener des activités dans la pêcherie, à l'exception ... complémentaires spécifiées au paragraphe 5 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire ...

   Conservation Measure : 21-03 (2007)

9. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2005)

   DE CONSERVATION 23-06 (2005) Système de déclaration des données pour les pêcheries de krill Espèces krill ... Zones toutes Saisons toutes Engins tous 1. La présente mesure de conservation est invoquée ... par les mesures de conservation auxquelles elle se rattache. 2. Les captures sont déclarées conformément ... au système de déclaration mensuelle de capture et d'effort de pêche défini dans la mesure de conservation 23 ...

   Conservation Measure : 23-06 (2005)

10. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2009)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 51-06 (2009) Mesure générale pour l'observation scientifique dans les pêcheries d'Euphausia ... de conservation conformément à l’article IX.2 i) de la Convention : 1. Chaque Partie contractante devra ... d’une mention contraire dans une autre mesure de conservation, chaque Partie contractante doit ...

    Conservation Measure : 51-06 (2009)

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