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1. Conservation Measure Conservation Measure 198/XIX (2000)

   de la capture totale admissible. MESURE DE CONSERVATION 198/XIX Limites imposées à la capture accessoire ... de capture accessoire s'appliquent en vertu de cette mesure de conservation est égale ou supérieure ... à la période de déclaration spécifiée dans la mesure de conservation 51/XIX, en attendant l'adoption ... par la Commission d'une période plus appropriée. MESURE DE CONSERVATION 199/XIX Limite préventive de capture ...

   Conservation Measure : 198/XIX (2000)

2. Conservation Measure Conservation Measure 50/XI (1992)

   MESURE DE CONSERVATION SO/XI Limite de la capture ... La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V : Dans toute ... rossii et Notothenia squami~ons, 300 tonnes chacune. MESURE DE CONSERVATION 5 l . / ~ . Systhme ... de déclaration de capture et d'effort de pêche par pbriode de cinq jours La présente mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 50/XI (1992)

3. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 52-01 (2008) Limites imposées à la pêche aux crabes, sous-zone statistique 48.3 – saison 2008 ... acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 31-01 : Accès ... spinosissima et de Paralomis formosa, seuls peuvent être conservés dans la capture les mâles d'une carapace ...

   Conservation Measure : 52-01 (2008)

4. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 52-01 (2009) Limites imposées à la pêche au crabe, sous-zone statistique 48.3 – saison 2009/10 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 31-01 : Accès 1. La pêche ... spinosissima et de Paralomis formosa, seuls peuvent être conservés dans la capture les mâles d'une carapace ...

   Conservation Measure : 52-01 (2009)

5. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 52-01 (2010) Limites imposées à la pêche aux crabes, sous-zone statistique 48.3 – saison 2010 ... , par la présente, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès ... spinosissima et de Paralomis formosa, seuls peuvent être conservés dans la capture les mâles d'une carapace ...

   Conservation Measure : 52-01 (2010)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-09 (2008) Système de notification des transbordements dans la zone de la Convention ... des mesures de conservation adoptées par la CCAMLR ; adopte par la présente la mesure de conservation ... suivante conformément à l'Article IX de la Convention : 1. La présente mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 10-09 (2008)

7. Conservation Measure Conservation Measure 59/XI (1992)

   . MESURE DE CONSERVATION 571X.I Interdiction de pêche dirigée de poissons dans la sous-zone statistique ... et se termine B la fin de la reunion de la Commission en 1993. MESURE DE CONSERVATION 58IX.I Interdiction ... DE CONSERVATiON 591~1 Limite de la capture totale de NotoUienia squamifrons dans la division statistique 58.4.4 ... de la mise en application de la mesure de conservation : i) le système de déclaration des captures ...

   Conservation Measure : 59/XI (1992)

8. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2012)

   text MESURE DE CONSERVATION 51-06 (2012 ... pendant une période de deux saisons de pêche, adopte la présente mesure de conservation en vertu ... contraire dans une autre mesure de conservation, chaque Partie contractante doit s'assurer que ses navires ... et 2013/14. 4. Pour les besoins de la mise en œuvre de la présente mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 51-06 (2012)

9. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2014)

   text MESURE DE CONSERVATION 51-06 (2014 ... pendant une période de deux saisons de pêche, adopte la présente mesure de conservation en vertu ... mention contraire dans une autre mesure de conservation, chaque Partie contractante doit s'assurer ... et 2015/16. 4. Pour les besoins de la mise en œuvre de la présente mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 51-06 (2014)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2014)

    text MESURE DE CONSERVATION 41-03 (2014 ... à la présente mesure de conservation (annexe 41-03/A). La portion de la sous- zone 48.4 située en dehors ... de la mesure de conservation 25-02. 11. Tout navire capturant au total trois (3) oiseaux de mer ... de conservation, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort ...

    Conservation Measure : 41-03 (2014)

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