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  1. Conservation Measure Conservation Measure 24-05 (2017)

    Pêche à des fins de recherche en vertu de la mesure de conservation 24-01 ... text 24-05 MESURE DE CONSERVATION 24-05 (2017 ... ) Pêche à des fins de recherche en vertu de la mesure de conservation 24-01 Espèces toutes Zones ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu du paragraphe 3 d) de la mesure de conservation 24-01 ... du paragraphe 3 de la mesure de conservation 24-01, ou les activités de recherche pluriannuelles en cours ...

    Conservation Measure : 24-05 (2017)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 24-05 (2018)

    Pêche à des fins de recherche en vertu de la mesure de conservation 24-01 ... text 24-05 Mesure de conservation 24-05 (2018 ... ) Pêche à des fins de recherche en vertu de la mesure de conservation 24-01 Espèces toutes Zones ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu du paragraphe 3 d) de la mesure de conservation 24-01 ... du paragraphe 3 de la mesure de conservation 24-01, ou les activités de recherche pluriannuelles en cours ...

    Conservation Measure : 24-05 (2018)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 118/XVI (1997)

    de conservation établies par la CCAMLR ... MESURE DE CONSERVATION 951XIV Limite de la capture ... de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V : Dans toute pêcherie dirigée dans la sous ... scientifique. MESURE DE CONSERVATION 1061XV Limite préventive de capture d'Euphausia superba ... , compte tenu des avis du Comité scientifïque. Aux fins de l'application de cette mesure de conservation ...

    Conservation Measure : 118/XVI (1997)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 118/XX (2001)

    de conservation établies par la CCAMLR ... Document2 MESURE DE CONSERVATION 118/XX Système visant ... à promouvoir le respect, par les navires de parties non contractantes, des mesures de conservation établies ... avec la Commission en vue de garantir que l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR ... ne sera pas compromise, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX ...

    Conservation Measure : 118/XX (2001)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 120/XVI (1997)

    par des mesures de conservation particulières ... MESURE DE CONSERVATION ~ L O / X V I Interdiction ... de conservation particulières La Commission, Désireuse de garantir la réglementation de la pêche dirigée ... que les mesures de conservation relatives à la réglementation de Dissostichus spp. sont convenues pour toutes ... acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention : La pêche ...

    Conservation Measure : 120/XVI (1997)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 10-08 (2006)

    Système visant à promouvoir l'application des mesures de conservation de la CCAMLR ... DE CONSERVATION 10-08 (2006) Système visant à promouvoir l'application des mesures de conservation de la CCAMLR ... des mesures de conservation de la CCAMLR, entraînant des captures illégales non déclarées et non ... de ce que des navires menant des activités dans la zone de la Convention sans respecter les mesures de conservation ... activité susceptible de compromettre l'efficacité des mesures internationales de conservation ...

    Conservation Measure : 10-08 (2006)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 10-08 (2017)

    Système visant à promouvoir l'application des mesures de conservation de la CCAMLR ... text 10-08 Mesure de conservation 10-08 ... (2017) Système visant à promouvoir l'application des mesures de conservation de la CCAMLR ... des mesures de conservation de la CCAMLR, entraînant des captures INN de poissons et des taux inacceptables ... de la Convention sans respecter les mesures de conservation de la CCAMLR puissent bénéficier du soutien ...

    Conservation Measure : 10-08 (2017)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 10-08 (2009)

    Système visant à promouvoir l'application des mesures de conservation de la CCAMLR ... text MESURE DE CONSERVATION 10-08 (2009 ... ) Système visant à promouvoir l'application des mesures de conservation de la CCAMLR ... l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR, entraînant des captures INN de poissons et des taux ... dans la zone de la Convention sans respecter les mesures de conservation de la CCAMLR puissent bénéficier ...

    Conservation Measure : 10-08 (2009)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 118/XVII (1998)

    de conservation établies par la CCAMLR ... DE CONSERVATION 118/XVII Système visant à promouvoir le respect, par les navires de parties non contractantes ... , des mesures de conservation établies par la CCAMLR La Commission adopte, par le présent acte, la mesure ... de conservation suivante, en vertu de l'Article IX.2 (i) de la Convention : 1. Il est présumé que tout navire ... de la Convention compromet l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR. Dans le cas d'activités ...

    Conservation Measure : 118/XVII (1998)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 193/XIX (2000)

    de conservation – saison 2000/01 ... 193/XIX 194/XIX MESURE DE CONSERVATION 193/XIX ... de conservation – saison 2000/01 La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... décembre 2000 au 30 novembre 2001. MESURE DE CONSERVATION 194/XIX Limite de la capture totale ... , la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 7/V : 1. La capture totale ...

    Conservation Measure : 193/XIX (2000)

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