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1. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 52-01 (2003 ... de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 31-01 : Accès 1. La pêche au crabe ... 9. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation, pendant la saison 2003/04, il convient ... de dix jours décrit dans la mesure de conservation 23-02; ii) le système de déclaration mensuelle ...

   Conservation Measure : 52-01 (2003)

2. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 52-01 (2004) Limites ... Saisons 2004/05 Engins casier La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ... suivante, conformément à la mesure de conservation 31-01 : Accès 1. La pêche au crabe dans la sous-zone ... de conservation, pendant la saison 2004/05, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration ...

   Conservation Measure : 52-01 (2004)

3. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2005)

   DE CONSERVATION 52-01 (2005) Limites imposées à la pêche au crabe, sous-zone statistique 48.3 – saison 2005/06 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 31-01 : Accès 1. La pêche ... de pêche 9. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation, pendant la saison 2005 ... de pêche par période de dix jours décrit dans la mesure de conservation 23-02 ; ii) le système ...

   Conservation Measure : 52-01 (2005)

4. Conservation Measure Conservation Measure 94/XIV (1995)

   de conservation : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq ... jours décrit dans la mesure de conservation 51/XII est applicable pendant la saison 1995196, à compter ... dans la mesure de conservation 94/XIV est applicable pendant la saison 1995196, à compter du ler mars 1996 ... sur Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.3 est interdite. MESURE DE CONSERVATION 941XIV ...

   Conservation Measure : 94/XIV (1995)

5. Conservation Measure Conservation Measure 11/VII (1988)

   du 4 novembre 1988 au 20 novembre 1989 119. Camnne lfexige la Mesure de conservation 7/V, la Commission adopte ... par la pr6sente mesure de conservation suivante, confo~ment h lrArticle IX de la Convention : La +the dirig6e ... dans la sous-zone statistique 48.3 sauf b des fins de recherche scientifique. mEsURE DE CONSERVATION 12/VII ... pour la saison 1988,439 120. Come lrexige la Mesure de conservation 7/V, la Commission adopte par la prgsente ...

   Conservation Measure : 11/VII (1988)

6. Conservation Measure Conservation Measure 119/XVI (1997)

   par les autorités compétentes de cette partie, qui sont au fait des mesures de conservation de la CCAMLR ... les contrôles révèlent que le navire transporte des espèces faisant l'objet des mesures de conservation ... de la Convention,soit en respectant toutes les mesures de conservation pertinentes de la CCAMLR et les principes ... de conservation de la CCAMLR. 7. Les informations sur les résultats de tous les contrôles de navires de parties ...

   Conservation Measure : 119/XVI (1997)

7. Conservation Measure Conservation Measure 176/XVIII (1999)

   dans la mesure de conservation 95/XIV excède 5%. Par lieu où la capture accidentelle excède 5%, on entend ... . 8. Aux fins de la mise en application des paragraphes 1 et 2 de la présente mesure de conservation ... par la mesure de conservation 51/XII est applicable pendant la saison 1999/2000; et ii) le système ... de conservation 122/XVI est applicable à Champsocephalus gunnari. Les données seront déclarées par trait ...

   Conservation Measure : 176/XVIII (1999)

8. Conservation Measure Conservation Measure 145/XVI (1997)

   MESURE DE CONSERVATION 145/XVI Pêcherie exploratoire ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément aux mesures de conservation 7/V et 651x1 ... mesure de conservation : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche ... par période de dix jours déxit dans la mesure de conservation 61Br:II est applicable; ii) les données ...

   Conservation Measure : 145/XVI (1997)

9. Conservation Measure Conservation Measure 60/XI (1992)

   de la mesure de conservation : i) le système de déclaration des captures et de l'effort de pêche par période ... de cinq jours, établi dans la mesure de conservation 51/XI s'applique h la période allant de 1992 h 1994 ... et biologiques, établi dans la mesure de conservation 52M s'applique Lt Notothenia squamifrons h partir ... de 1993 du Comité scientifique et de la Commission. MESURE DE CONSERVATION 6 0 / ~ 1 Limites imposées ...

   Conservation Measure : 60/XI (1992)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2004)

    untitled MESURE DE CONSERVATION 10-02 (2004 ... des mesures de conservation et de toutes les dispositions de la CCAMLR en vertu de la Convention. 2. Toute ... leurs obligations en vertu des dispositions de la Convention et de ses mesures de conservation en demandant ... dispositif VMS à bord du navire conformément à la mesure de conservation 10-04. 3. Toute Partie ...

    Conservation Measure : 10-02 (2004)

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