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1. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2006)

   DE CONSERVATION 21-02 (2006)1,2 Pêcheries exploratoires Espèces toutes Zones toutes Saisons toutes Engins ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention ... : 1. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation, les pêcheries exploratoires sont définies ... une "pêcherie nouvelle" selon la définition de la mesure de conservation 21-01 ; ii) une pêcherie exploratoire ...

   Conservation Measure : 21-02 (2006)

2. Conservation Measure Conservation Measure 34/X (1991)

   et se termine à la fin de la réunion de la Commission en 1992. MESURE DE CONSERVATION 34K Interdiction ... La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V : La pêche dirigée ... le 2 novembre 1991 et se termine ii la fin de la réunion de la Commission en 1992. MESURE DE CONSERVATION ... pour la saison 1991/92 La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 34/X (1991)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-09 (2009) Système de notification des transbordements dans la zone de la Convention ... des mesures de conservation déjà adoptées par la CCAMLR, adopte la mesure de conservation suivante ... conformément à l’article IX de la Convention : 1. La présente mesure de conservation s'applique à toutes ...

   Conservation Measure : 10-09 (2009)

4. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 51-06 (2010) Mesure générale pour l'observation scientifique dans les pêcheries d'Euphausia ... de conservation conformément à l'article IX.2 i) de la Convention : 1. Chaque Partie contractante devra ... . 2. À moins d'une mention contraire dans une autre mesure de conservation, chaque Partie contractante doit ...

   Conservation Measure : 51-06 (2010)

5. Conservation Measure Conservation Measure 51-02 (2008)

   text 51-02 Mesure de conservation 51-02 ... à l'annexe A de la mesure de conservation 21-03. Limite de capture 2. La capture totale d'Euphausia ... au cours de cette pêche, celle-ci sera menée conformément à la mesure de conservation 25-03 ... 8. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation, les dispositions de la mesure ...

   Conservation Measure : 51-02 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 204/XIX (2000)

   et d'opérations de pêche doivent correspondre à l'annexe 200/B de la mesure de conservation 200/XIX à l'exception ... à la période de déclaration spécifiée dans la mesure de conservation 51/XIX, en attendant l'adoption ... par la Commission d'une période plus appropriée. MESURE DE CONSERVATION 204/XIX Pêcherie exploratoire à la palangre ... /01 La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément ...

   Conservation Measure : 204/XIX (2000)

7. Conservation Measure Conservation Measure 136/XVI (1997)

   adopte la présente mesure de conservation, conformément ... à la mesure de conservation 31/X : 1. La pêche de Dissostichus eleginoides et Dissostichus mawsoni ... aux mesures de conservation 29/XVI et 133DVI. 5. Tous les navires participant à la nouvelle pêcherie devront ... le 15 février et le 31 mars 1998. Aux termes de la résolution 12lXVI MESURE DE CONSERVATION ...

   Conservation Measure : 136/XVI (1997)

8. Conservation Measure Conservation Measure 119/XX (2001)

   Document2 MESURE DE CONSERVATION 119/XX1, 2 Obligations ... la pêche pour l'application des mesures de conservation et de toutes les dispositions de la CCAMLR ... et de ses mesures de conservation en demandant à chaque navire de se conformer, entre autres, aux dispositions ... de conservation 148/XX. 3. Toute partie contractante fournit au secrétariat, dans un délai de sept jours après ...

   Conservation Measure : 119/XX (2001)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2007)

   DE CONSERVATION 10-02 (2007)1,2 Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance de licences ... pour l'application des mesures de conservation et de toutes les dispositions de la CCAMLR en vertu de la Convention ... leurs obligations en vertu des dispositions de la Convention et de ses mesures de conservation, en demandant ... à la mesure de conservation 10-04; vi) compte tenu du Code international de gestion pour la sécurité ...

   Conservation Measure : 10-02 (2007)

10. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2002)

    cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 52-01 (2002 ... de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 31-01 : Accès 1. La pêche au crabe ... de pêche 9. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation, pendant la saison 2002 ... de pêche par période de dix jours décrit dans la mesure de conservation 23-02; et ii) le système ...

    Conservation Measure : 52-01 (2002)

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