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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2019)

   text 41-03 Mesure de conservation 41-03 (2019 ... à la présente mesure de conservation (annexe 41-03/A). La portion de la sous- zone 48.4 située en dehors ... aux dispositions de la mesure de conservation 25-02. 11. Tout navire capturant au total trois (3) oiseaux ... de la présente mesure de conservation, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données ...

   Conservation Measure : 41-03 (2019)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2012)

   text MESURE DE CONSERVATION 21-02 (2012) 1,2 ... exposés à l’article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte la présente mesure de conservation ... de conservation, les pêcheries exploratoires sont définies de la manière suivante : i) une pêcherie ... la définition de la mesure de conservation 21-01 ; ii) une pêcherie exploratoire relève ...

   Conservation Measure : 21-02 (2012)

3. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 52-02 (2008) Limites imposées à la pêcherie exploratoire de crabes, sous-zone statistique 48.2 ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-01 et note ... et de Paralomis formosa, seuls peuvent être conservés dans la capture les mâles d'une carapace d'une largeur ...

   Conservation Measure : 52-02 (2008)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 21-02 (2004)1,2 Pêcheries ... le soient effectivement, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX ... de la Convention : 1. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation, les pêcheries ... qui auparavant, était considérée comme une "pêcherie nouvelle" selon la définition de la mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 21-02 (2004)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2005)

   DE CONSERVATION 21-02 (2005)1,2 Pêcheries exploratoires Espèces toutes Zones toutes Saisons toutes Engins ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention ... : 1. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation, les pêcheries exploratoires sont définies ... une "pêcherie nouvelle" selon la définition de la mesure de conservation 21-01 ; ii) une pêcherie exploratoire ...

   Conservation Measure : 21-02 (2005)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2016)

   text 21-01 Mesure de conservation 21-01 ... , elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l’article IX, adopte la présente mesure de conservation ... en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Aux fins de la présente mesure de conservation ... de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant de mener des activités dans la pêcherie, à l'exception ...

   Conservation Measure : 21-01 (2016)

7. Conservation Measure Conservation Measure 119/XVII (1998)

   DE CONSERVATION 119/XVII1, 2 Obligations des Parties contractantes de délivrer une licence aux navires ... conditions auxquelles est assujettie la pêche pour l'application des mesures de conservation et de toutes ... de la Convention et de ses mesures de conservation en demandant à chaque navire de se conformer, entre autres ... à la mesure de conservation 148/XVII. 3. La licence ou une copie certifiée conforme de la licence doit ...

   Conservation Measure : 119/XVII (1998)

8. Conservation Measure Conservation Measure 8/VI (1987)

   MESURE DE CONSERVATION 8/V1 Contingentement de la prise ... de Conservation 7/V, la Commission adopte par la presente la Mesure de Conservation suivante en vertu ... des fins de recherche scientifique. MESURE DE CONSERVATION 9 / ~ 1 syst6me de declaration de prise ... de Conservation 7 /v , adopte par la presente la Mesure de Conservation suivante en vertu de 1'Article IX ...

   Conservation Measure : 8/VI (1987)

9. Conservation Measure Conservation Measure 6/V (1986)

   MESURE DE CONSERVATION 5/V Interdiction de la p6che ... b 1'Article IX de la Convention, la Commission adopte, par le present rapport, la Mesure de Conservation ... sera limitee a un niveau permettant le recrutement optimum du stock. MESURE DE CONSERVATION ... de Conservation suivante: La p6che directe de N. rossii est interdite autour des Orcades du Sud (sous-zone ...

   Conservation Measure : 6/V (1986)

10. Conservation Measure Conservation Measure 5/V (1986)

    MESURE DE CONSERVATION 5/V Interdiction de la p6che ... b 1'Article IX de la Convention, la Commission adopte, par le present rapport, la Mesure de Conservation ... sera limitee a un niveau permettant le recrutement optimum du stock. MESURE DE CONSERVATION ... de Conservation suivante: La p6che directe de N. rossii est interdite autour des Orcades du Sud (sous-zone ...

    Conservation Measure : 5/V (1986)

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