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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-02 (2008)1,2 Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance de licences ... pour l'application des mesures de conservation et de toutes les dispositions de la CCAMLR en vertu de la Convention ... leurs obligations en vertu des dispositions de la Convention et de ses mesures de conservation, en demandant ...

   Conservation Measure : 10-02 (2008)

2. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2010)

   text 51-01 Mesure de conservation 51-01 (2010 ... de conservation en vertu de l’article IX de sa Convention : Accès 1. La pêche d'Euphausia superba dans les sous ... les méthodes de pêche énoncées à l'annexe A de la mesure de conservation 21-03. Limite de capture ... au cours de cette pêche, celle-ci sera menée conformément à la mesure de conservation 25-03 ...

   Conservation Measure : 51-01 (2010)

3. Conservation Measure Conservation Measure 133/XVI (1997)

   MESURE DE CONSERVATION 1 3 2 1 ~ ~ 1 Limites imposées ... statistique 58.5.2. MESURE DE CONSERVATION 133/XV1132 Mesures générales pour les pêcheries à la palangre ... de capture appropriés parmi les rectangles à échelle précise3, adopte la mesure de conservation suivante ... de conservation 5 1 m ; et iii) le secrétariat doit prévenir les parties contractantes prenant part ...

   Conservation Measure : 133/XVI (1997)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2005)

   DE CONSERVATION 41-03 (2005) Limitation de la pêcherie de Dissostichus eleginoides, sous-zone statistique 48.4 ... de conservation (annexe 41-03/A). La portion de la sous-zone 48.4 située en dehors du secteur défini ci-dessus ... au cours de cette pêche, celle-ci sera menée conformément à la mesure de conservation 25-02 ... de conservation, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort ...

   Conservation Measure : 41-03 (2005)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2006)

   DE CONSERVATION 10-02 (2006)1, 2 Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance de licences ... pour l'application des mesures de conservation et de toutes les dispositions de la CCAMLR en vertu de la Convention ... leurs obligations en vertu des dispositions de la Convention et de ses mesures de conservation en demandant ... conformément à la mesure de conservation 10-04. 3. Toute Partie contractante fournit au secrétariat ...

   Conservation Measure : 10-02 (2006)

6. Conservation Measure Conservation Measure 137/XVI (1997)

   MESURE DE CONSERVATION 137/xVI Pêcherie nouvelle ... dans la division statistique 58.4.3 pendant la saison 1997198, adopte la présente mesure de conservation ... , conformément à la mesure de conservation 31/X : 1. La pêche de Dissostichus eleginoides et Dissostichus ... à la palangre sur les espèces susmentionnées doit être menée conformément aux mesures de conservation 29/XVI ...

   Conservation Measure : 137/XVI (1997)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-03 (2015 ... à la présente mesure de conservation (annexe 41-03/A). La portion de la sous- zone 48.4 située en dehors ... de la mesure de conservation 25-02. 11. Tout navire capturant au total trois (3) oiseaux de mer ... de conservation, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort ...

   Conservation Measure : 41-03 (2015)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2016)

   text 41-03 MESURE DE CONSERVATION 41-03 (2016 ... à la présente mesure de conservation (annexe 41-03/A). La portion de la sous- zone 48.4 située en dehors ... aux dispositions de la mesure de conservation 25-02. 11. Tout navire capturant au total trois (3) oiseaux ... de la présente mesure de conservation, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données ...

   Conservation Measure : 41-03 (2016)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2017)

   text 41-03 MESURE DE CONSERVATION 41-03 (2017 ... à la présente mesure de conservation (annexe 41-03/A). La portion de la sous- zone 48.4 située en dehors ... aux dispositions de la mesure de conservation 25-02. 11. Tout navire capturant au total trois (3) oiseaux ... de la présente mesure de conservation, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données ...

   Conservation Measure : 41-03 (2017)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2018)

    text 41-03 Mesure de conservation 41-03 (2018 ... à la présente mesure de conservation (annexe 41-03/A). La portion de la sous- zone 48.4 située en dehors ... aux dispositions de la mesure de conservation 25-02. 11. Tout navire capturant au total trois (3) oiseaux ... de la présente mesure de conservation, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données ...

    Conservation Measure : 41-03 (2018)

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