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1. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2006)

   DE CONSERVATION 52-01 (2006) Limites imposées à la pêche au crabe, sous-zone statistique 48.3 – saison 2006/07 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 31-01 : Accès 1. La pêche ... de pêche 9. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation, pendant la saison 2006 ... de pêche par période de dix jours décrit dans la mesure de conservation 23-02 ; ii) le système ...

   Conservation Measure : 52-01 (2006)

2. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2007)

   DE CONSERVATION 52-01 (2007) Limites imposées à la pêche au crabe, sous-zone statistique 48.3 – saison 2007/08 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 31-01 : Accès 1. La pêche ... /effort de pêche 9. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation, pendant ... et d'effort de pêche par période de dix jours décrit dans la mesure de conservation 23-02 ; ii ...

   Conservation Measure : 52-01 (2007)

3. Conservation Measure Conservation Measure 23-04 (2016)

   text 23-04 Mesure de conservation 23-04 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 31-01, s'il y a lieu. La présente mesure de conservation ... est invoquée par les mesures de conservation auxquelles elle se rattache. 1. Les « espèces visées ... » et « les espèces des captures accessoires » mentionnées dans cette mesure de conservation sont précisées ...

   Conservation Measure : 23-04 (2016)

4. Conservation Measure Conservation Measure 200/XIX (2000)

   il est récupéré par le navire. 8. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation ... : i) le système de déclaration des captures décrit dans la mesure de conservation 40/X est applicable pendant ... à échelle précise décrit dans la mesure de conservation 122/XIX est également applicable pendant la saison ... 2000/01. Aux fins de la mesure de conservation 122/XIX, par "espèce-cible", on entend Electrona ...

   Conservation Measure : 200/XIX (2000)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-02 (2010)1,2 Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance de licences ... pour l'application des mesures de conservation et de toutes les dispositions de la CCAMLR en vertu de la Convention ... leurs obligations en vertu des dispositions de la Convention et de ses mesures de conservation, en demandant ...

   Conservation Measure : 10-02 (2010)

6. Conservation Measure Conservation Measure 22-09 (2012)

   text 22-09 Mesure de conservation 22-09 ... vulnérables au sein de la zone de la Convention conformément à la mesure de conservation 22-06, adopte ... la présente mesure de conservation en vertu des articles II et IX de la Convention : Protection des VME ... de gestion ouvertes à la pêche de fond : 1. La présente mesure de conservation s'applique aux mêmes ...

   Conservation Measure : 22-09 (2012)

7. Conservation Measure Conservation Measure 52-03 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 52-03 (2008) Limites imposées à la pêcherie exploratoire de crabes, sous-zone statistique 48.4 ... , par la présente, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 21-01, en précisant ... largeur de carapace minimale de 94 et 90 mm respectivement seront conservés dans la capture. Saison ...

   Conservation Measure : 52-03 (2008)

8. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2010)

   text MESURE DE CONSERVATION 21-01 (2010) 1,2 ... la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Aux fins de la présente ... mesure de conservation, une pêcherie nouvelle est une pêcherie d'une espèce donnée, capturée selon ... au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant de mener des activités ...

   Conservation Measure : 21-01 (2010)

9. Conservation Measure Conservation Measure 156/XVII (1998)

   DE CONSERVATION 156/XVII Limite de la capture de Dissostichus eleginoides et Dissostichus mawsoni dans la sous ... , par la mesure de conservation 154/XVII, selon le cas se présentant en premier. 4. Tout navire participant ... en application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration des données de capture ... et d'effort de pêche par période de cinq jours décrit dans la mesure de conservation 51/XII est applicable ...

   Conservation Measure : 156/XVII (1998)

10. Conservation Measure Conservation Measure 36/X (1991)

    de conservation : i) le système de déclaration des captures décrit dans la mesure de conservation 36 ... des données décrit dans la mesure de conservation 37/X est applicable pendant la saison 1991,92, à partir ... de conservation est adoptée en vertu de la mesure de miraservation 7fV le cas échéant : 1. Pour l'application ... de rkeption du rapport, selon le cas se présentant en dernier. MESURE DE CONSERVATION 37/X Systhme ...

    Conservation Measure : 36/X (1991)

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