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1. Conservation Measure Conservation Measure 106/XV (1996)

   de conservation : i) le système de déclaration des captures et de l'effort de pêche par période de cinq jours ... , établi dans la mesure de conservation 511x11, s'applique à la saison 1996197 qui ouvre le 2 novembre ... et biologiques, établi par la mesure de conservation 117/XV, s'applique à l'espèce-cible, Lepidonotothen ... . MESURE DE CONSERVATION 106/XV Limite préventive de capture dtEuphausia superba dans la division ...

   Conservation Measure : 106/XV (1996)

2. Conservation Measure Conservation Measure 206/XIX (2000)

   de conservation 200/XIX (mesures générales applicables aux pêcheries exploratoires de Dissostichus spp ... dans la mesure de conservation 51/XIX, en attendant l'adoption par la Commission d'une période plus appropriée ... . MESURE DE CONSERVATION 206/XIX Pêcherie exploratoire à la palangre de Dissostichus spp. sur le banc Elan ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure ...

   Conservation Measure : 206/XIX (2000)

3. Conservation Measure Conservation Measure 92/XIV (1995)

   MESURE DE CONSERVATION 92lXIV Limit,e de la capture ... eleginoides dans la sous-zone 48.3, ainsi qu'il est spécifié dans la mesure de conservation 93/XIV, selon ... de conservation : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq ... jours décrit dans la mesure de conservation 5 lm11 est applicable pendant la saison 1995/96, à partir ...

   Conservation Measure : 92/XIV (1995)

4. Conservation Measure Conservation Measure 225/XX (2001)

   Document2 MESURE DE CONSERVATION 225/XX Limites imposées ... acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 7/V : Accès ... en application de cette mesure de conservation, pendant la saison 2001/02, il convient d'appliquer ... dans la mesure de conservation 61/XII; et ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle ...

   Conservation Measure : 225/XX (2001)

5. Conservation Measure Conservation Measure 178/XVIII (1999)

   178/XVIII 179/XVIII MESURE DE CONSERVATION 178 ... de cette mesure de conservation est égale ou supérieure à 2 tonnes, le navire de pêche ne pêchera ... de conservation 51/XII, en attendant l'adoption par la Commission d'une période plus appropriée. MESURE ... DE CONSERVATION 179/XVIII Limites imposées à la pêcherie de Dissostichus eleginoides, sous-zone statistique 48.3 ...

   Conservation Measure : 178/XVIII (1999)

6. Conservation Measure Conservation Measure 23-04 (2000)

   text MESURE DE CONSERVATION 23-04 (2000) 1,2 ... toutes Saisons toutes Engins tous La Commission adopte la présente mesure de conservation ... en vertu de la mesure de conservation 31-01, le cas échéant. La présente mesure de conservation ... est invoquée par les mesures de conservation auxquelles elle se rattache. 1. Les « espèces visées ...

   Conservation Measure : 23-04 (2000)

7. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 52-02 (2009) Limites imposées à la pêcherie exploratoire de crabe, sous-zone statistique 48.2 ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-01 et note ... formosa, seuls peuvent être conservés dans la capture les mâles d'une carapace d'une largeur minimale ...

   Conservation Measure : 52-02 (2009)

8. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2019)

   text 21-01 Mesure de conservation 21-01 ... , elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l'article IX, adopte la présente mesure de conservation ... en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Aux fins de la présente mesure de conservation ... de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant de mener des activités dans la pêcherie, à l'exception ...

   Conservation Measure : 21-01 (2019)

9. Conservation Measure Conservation Measure 230/XX (2001)

   Document2 MESURE DE CONSERVATION 230/XX Limitation ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, pour la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp ... . conformément à la mesure de conservation 65/XII et pour la nouvelle pêcherie de Macrourus spp. conformément ... à la mesure de conservation 31/X : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp. dans la division statistique ...

   Conservation Measure : 230/XX (2001)

10. Conservation Measure Conservation Measure 22-09 (2011)

    text MESURE DE CONSERVATION 22-09 (2011 ... vulnérables au sein de la zone de la Convention conformément à la mesure de conservation 22-06, adopte ... la présente mesure de conservation en vertu des articles II et IX de la Convention : La protection des VME ... de gestion ouvertes à la pêche de fond : 1. La présente mesure de conservation s’applique aux mêmes ...

    Conservation Measure : 22-09 (2011)

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