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1. Conservation Measure Conservation Measure 209/XIX (2000)

   conformément aux mesures de conservation 29/XIX et 200/XIX. 5. Les membres qui, pour une raison quelconque ... 2001 au plus tard. 1 À l'exception des eaux adjacentes aux îles Prince Édouard MESURE DE CONSERVATION ... – saison 2000/01 La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... , conformément à la mesure de conservation 65/XII : 1. La pêche de Dissostichus eleginoides dans la division ...

   Conservation Measure : 209/XIX (2000)

2. Conservation Measure Conservation Measure 100/XV (1996)

   MESURE DE CONSERVATION lOO/XV Interdiction de pêche ... La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V : La pêche dirigée ... , du 2 novembre 1996 à la fin de la réunion de 1997 de la Commission. MESURE DE CONSERVATION 1011XV Limite ... , ou encore le TAC de cette espèce fixé pour la sous-zone 48.3, par la mesure de conservation 102/XV, selon ...

   Conservation Measure : 100/XV (1996)

3. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 21-01 (2009)1,2 Notification d'intention d'un Membre de mettre en œuvre une nouvelle pêcherie ... IX, adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément à l’article IX ... de la Convention : 1. Aux fins de la présente mesure de conservation, une pêcherie nouvelle est une pêcherie ...

   Conservation Measure : 21-01 (2009)

4. Conservation Measure Conservation Measure 143/XVI (1997)

   menée conformément aux mesures de conservation 29BNI et 133KVI. A ilexception des eaux adjacentes ... aux îles Prince Édouard. MESURE DE CONSERVATION 1 4 3 1 ~ ~ 1 Pêcherie exploratoire de Dissostichus ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure ... de conservation 65/xn : 1. La pêche de Dissostichur eleginoides et de Dissostichus mawsoni dans la sous-zone ...

   Conservation Measure : 143/XVI (1997)

5. Conservation Measure Conservation Measure 65/XII (1993)

   MESURE DE CONSERVATION 65/X11'.2 Pêcheries exploratoires ... aux principes exposés à l'Article II, adopte, par le présent acte, la Mesure de conservation suivante ... de conservation, les pêcheries exploratoires sont définies de la manière suivante : i) une pêcherie ... nouvelle" selon la définition de la Mesure de conservation 3 1 /X; ii) une pêcherie exploratoire relève ...

   Conservation Measure : 65/XII (1993)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2016)

   text 41-10 MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2016 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... de conservation 41-09 pour la campagne de recherche dans les SSRU A et B de la sous-zone statistique 88.2, selon ... aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 8. Capture accessoire ...

   Conservation Measure : 41-10 (2016)

7. Conservation Measure Conservation Measure 52-03 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 52-03 (2009) Limites imposées à la pêcherie exploratoire de crabes, sous-zone statistique 48.4 ... , par la présente, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 21-01, en précisant ... largeur de carapace minimale de 94 et 90 mm respectivement seront conservés dans la capture. Saison ...

   Conservation Measure : 52-03 (2009)

8. Conservation Measure Conservation Measure 207/XIX (2000)

   207/XIX MESURE DE CONSERVATION 207/XIX Pêcherie ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation ... sont réglementées conformément à la mesure de conservation 201/XIX. 4. Si, au cours d'une pêche dirigée, la capture ... de capture accessoire en vertu du paragraphe 3 de la présente mesure de conservation, est égale ou supérieure ...

   Conservation Measure : 207/XIX (2000)

9. Conservation Measure Conservation Measure 99/XV (1996)

   MESURE DE CONSERVATION 95/XIV Limite de la capture ... de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V : Dans toute pêcherie dirigée dans la sous ... scientifique. MESURE DE CONSERVATION 99/XV Pêcherie nouvelle de Martialia hyadesi dans la sous-zone ... hyadesi dans la sous-zone statistique 48.3 pendant la saison 1996197, adopte la mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 99/XV (1996)

10. Conservation Measure Conservation Measure 54/XI (1992)

    dans la mesure de conservation 54/Xi est applicable pendant la saison 1992193. MESURE DE CONSERVATION 541x1 ... La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V : Chaque mois ... suivant. MESURE DE CONSERVATION 551x1 Limite de la capture de Dissostickus elegutoùies dans la sous ... -zone statistique 483 pour la saison 1992193 La présente mesure de conservation est adoptée en vertu ...

    Conservation Measure : 54/XI (1992)

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