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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-03 (2008)1,2,3 Contrôle portuaire des navires transportant de la légine Espèces légine ... -ci étaient conformes aux mesures de conservation de la CCAMLR, et que s'il a l'intention ... de capture de Dissostichus exigé par la mesure de conservation 10-05, et qu'elle correspond bien ...

   Conservation Measure : 10-03 (2008)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2006)

   DE CONSERVATION 41-03 (2006) Limitation de la pêcherie de Dissostichus eleginoides, sous-zone statistique 48.4 ... de conservation (annexe 41-03/A). La portion de la sous-zone 48.4 située en dehors du secteur défini ci-dessus ... au cours de cette pêche, celle-ci sera menée conformément à la mesure de conservation 25-02 ... : capture/effort de pêche 9. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 41-03 (2006)

3. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 61-01 (2002 ... , la mesure de conservation suivante, conformément aux mesures de conservation 21-02 et 31-01 : Accès ... : capture/effort de pêche 5. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation, pendant ... et d'effort de pêche par période de dix jours décrit dans la mesure de conservation 23-02; et ii ...

   Conservation Measure : 61-01 (2002)

4. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 61-01 (2004) Limitations ... de conservation suivante, conformément aux mesures de conservation 21-02 et 31-01 : Accès 1. La pêche ... : capture/effort de pêche 5. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation, pendant ... et d'effort de pêche par période de dix jours décrit dans la mesure de conservation 23-02; ii) le système ...

   Conservation Measure : 61-01 (2004)

5. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 61-01 (2003 ... , la mesure de conservation suivante, conformément aux mesures de conservation 21-02 et 31-01 : Accès ... : capture/effort de pêche 5. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation, pendant ... et d'effort de pêche par période de dix jours décrit dans la mesure de conservation 23-02; ii) le système ...

   Conservation Measure : 61-01 (2003)

6. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2005)

   DE CONSERVATION 61-01 (2005) Limitations de la pêcherie exploratoire de Martialia hyadesi, sous-zone ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément aux mesures ... de conservation 21-02 et 31-01 : Accès 1. La pêche de Martialia hyadesi dans la sous-zone statistique 48.3 ... de conservation, pendant la saison 2005/06, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration ...

   Conservation Measure : 61-01 (2005)

7. Conservation Measure Conservation Measure 238/XX (2001)

   Document3 MESURE DE CONSERVATION 238/XX Limitations ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément aux mesures ... de conservation 7/V et 65/XII : Accès 1. La pêche de Martialia hyadesi dans la sous-zone statistique 48.3 ... en application de cette mesure de conservation, pendant la saison 2001/02, il convient d'appliquer ...

   Conservation Measure : 238/XX (2001)

8. Conservation Measure Conservation Measure 22/IX (1990)

   de conservation, le systéme de déclaration des captures exposé dans la mesure de conservation 25/DC doit être ... /g1 DANS LA SOUS-ZONE STATISTIQUE 483 La présente mesure de conservation est adoptée en vertu ... de la mesure de conservation 7/V : La pêche dingee sur Champsocephalus gunnari est interdite du lCr avril ... .- - au 4 i.cvmbre 1991 la W U S - Z O ~ ~ statistique 48.3. MESURE DE CONSERVATION 22/IX INTERDIaON DE PECHE ...

   Conservation Measure : 22/IX (1990)

9. Conservation Measure Conservation Measure 21/IX (1990)

   de conservation, le systéme de déclaration des captures exposé dans la mesure de conservation 25/DC doit être ... /g1 DANS LA SOUS-ZONE STATISTIQUE 483 La présente mesure de conservation est adoptée en vertu ... de la mesure de conservation 7/V : La pêche dingee sur Champsocephalus gunnari est interdite du lCr avril ... .- - au 4 i.cvmbre 1991 la W U S - Z O ~ ~ statistique 48.3. MESURE DE CONSERVATION 22/IX INTERDIaON DE PECHE ...

   Conservation Measure : 21/IX (1990)

10. Conservation Measure Conservation Measure 191/XVIII (1999)

    la pose de jour, l'exception du paragraphe 3 de la mesure de conservation 29/XVI cessera d'être valide ... et tous les navires devront reprendre la pose nocturne conformément à la mesure de conservation 29/XVI ... à la palangre devront utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 148/XVII ... milles nautiques de la côte des îles Balleny. MESURE DE CONSERVATION 191/XVIII Pêcherie exploratoire ...

    Conservation Measure : 191/XVIII (1999)

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