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1. Conservation Measure Conservation Measure 76/XIII (1994)

   MESURE DE CONSERVATION 76/XIiI Interdiction de pêche ... 1994195 et 1995196 La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation ... de la Commission en 19%. MESURE DE CONSERVATION 77/XIII Limite de la capture de Dissostichus elegirzoides ... en application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration des données de capture ...

   Conservation Measure : 76/XIII (1994)

2. Conservation Measure Conservation Measure 101/XV (1996)

   MESURE DE CONSERVATION lOO/XV Interdiction de pêche ... La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V : La pêche dirigée ... , du 2 novembre 1996 à la fin de la réunion de 1997 de la Commission. MESURE DE CONSERVATION 1011XV Limite ... , ou encore le TAC de cette espèce fixé pour la sous-zone 48.3, par la mesure de conservation 102/XV, selon ...

   Conservation Measure : 101/XV (1996)

3. Conservation Measure Conservation Measure 192/XIX (2000)

   de conservation, selon le cas se présentant en premier. 4. Tout navire participant à la pêcherie de Dissostichus ... scientifique de la CCAMLR. 5. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation ... dans la mesure de conservation 51/XII est applicable; et ii) le système de déclaration mensuelle des données ... à échelle précise de capture et d'effort de pêche décrit dans la mesure de conservation 122/XVI ...

   Conservation Measure : 192/XIX (2000)

4. Conservation Measure Conservation Measure 141/XVI (1997)

   . 4. La pêche dirigée sur les espèces susmentionnées doit être menée conformément aux mesures de conservation ... . Aux termes de la résolution 12/XVI MESURE DE CONSERVATION 1 4 1 / ~ ~ 1 ~ * ~ Pêcheries exploratoires ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 65/Xn ... dirigée des espèces susmentionnées doit être menée conformément aux mesures de conservation 29KVI ...

   Conservation Measure : 141/XVI (1997)

5. Conservation Measure Conservation Measure 196/XIX (2000)

   196/XIX MESURE DE CONSERVATION 196/XIX Limites ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure ... de conservation 7/V : 1. La capture totale de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.3 ... de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche ...

   Conservation Measure : 196/XIX (2000)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 21-03 (2008) Notification d'intention de participer à une pêcherie d'Euphausia superba Espèce ... , cette notification doit comporter les informations visées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... au paragraphe 5 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche en question ...

   Conservation Measure : 21-03 (2008)

7. Conservation Measure Conservation Measure 184/XVIII (1999)

   (formulaire S3). MESURE DE CONSERVATION 184/XVIII Pêcherie exploratoire à la palangre de Dissostichus spp ... de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 65/XII : 1. La pêche de Dissostichus spp ... exploratoire à la palangre des espèces susmentionnées doit être menée conformément aux mesures de conservation ... utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 148/XVII. MESURE DE CONSERVATION ...

   Conservation Measure : 184/XVIII (1999)

8. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 21-02 (2011) 1,2 ... exposés à l’article II, et qu’elles le soient effectivement, adopte la présente mesure de conservation ... de conservation, les pêcheries exploratoires sont définies de la manière suivante : i) une pêcherie ... la définition de la mesure de conservation 21-01 ; ii) une pêcherie exploratoire relève ...

   Conservation Measure : 21-02 (2011)

9. Conservation Measure Conservation Measure 98/XIV (1995)

   1 et 2 de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche ... par période de cinq jours établi par la mesure de conservation 51/XII est applicable pendant la saison ... biologiques établi par la mesure de conservation 98EIV est applicable aux captures de Champsocephalus gunnari ... dans la mesure de conservation 51/XII jusqu'à l'adoption d'une période plus appropriée par la Commission ...

   Conservation Measure : 98/XIV (1995)

10. Conservation Measure Conservation Measure 56/XI (1992)

    de conservation : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq ... jours décrit dans la mesure de conservation 511x1 est applicable pendant la saison 1992193, à partir ... dans la mesure de conservation 561x1 est applicable pendant la saison 1992193, Li partir du 6 décembre 1992 ... DE CONSERVATION 56/XI Système de déclaration des données biologiques et d'effort de pêche sur Dissostichus ...

    Conservation Measure : 56/XI (1992)

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