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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2015)

   text 10-03 Mesure de conservation 10-03 (2015 ... de la Convention, celles-ci étaient conformes aux mesures de conservation de la CCAMLR, et que s'il a l'intention ... de capture de Dissostichus (CCD) exigé par la mesure de conservation 10-05, et qu'elle correspond bien ... de la Convention étaient conformes aux mesures de conservation de la CCAMLR. 3. En déterminant quels navires ...

   Conservation Measure : 10-03 (2015)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2019)

   text 10-03 Mesure de conservation 10-03 (2019 ... de la Convention, celles-ci étaient conformes aux mesures de conservation de la CCAMLR, et que s'il a l'intention ... de capture de Dissostichus (CCD) exigé par la mesure de conservation 10-05, et qu'elle correspond bien ... de la Convention étaient conformes aux mesures de conservation de la CCAMLR. 3. En déterminant quels navires ...

   Conservation Measure : 10-03 (2019)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2012)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-03 (2013)1,2 ... , celles-ci étaient conformes aux mesures de conservation de la CCAMLR, et que s'il a l'intention ... de capture de Dissostichus exigé par la mesure de conservation 10-05, et qu'elle correspond bien ... de la Convention étaient conformes aux mesures de conservation de la CCAMLR. 3. En déterminant quels navires ...

   Conservation Measure : 10-03 (2012)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-02 (2002 ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès ... sera menée conformément à la mesure de conservation 25-02. Observateurs 8. Tout navire prenant part ... : capture/effort de pêche 9. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation pendant ...

   Conservation Measure : 41-02 (2002)

5. Conservation Measure Conservation Measure 139/XVI (1997)

   sur les espèces susmentionnées doit être menée conformément aux mesures de conservation 29BNI et 133EVI ... . A l'exception des eaux adjacentes aux îles du Prince Édouard MESURE DE CONSERVATION 1 3 9 1 ~ ~ 1 Pêcherie ... dans la sous- zone statistique 88.2 pendant la saison 1997J98, adopte la présente mesure de conservation ... , conformément à la mesure de conservation 31/X : La pêche de Dissostichus eleginoides et Dissostichus mawsoni ...

   Conservation Measure : 139/XVI (1997)

6. Conservation Measure Conservation Measure 77/XIII (1994)

   MESURE DE CONSERVATION 76/XIiI Interdiction de pêche ... 1994195 et 1995196 La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation ... de la Commission en 19%. MESURE DE CONSERVATION 77/XIII Limite de la capture de Dissostichus elegirzoides ... en application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration des données de capture ...

   Conservation Measure : 77/XIII (1994)

7. Conservation Measure Conservation Measure 208/XIX (2000)

   de ces animaux. MESURE DE CONSERVATION 208/XIX1 Pêcherie exploratoire à la palangre de Dissostichus eleginoides ... de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 65/XII : 1. La pêche de Dissostichus ... des espèces susmentionnées doit être menée conformément aux mesures de conservation 29/XIX et 200/XIX ... aux îles Prince Édouard MESURE DE CONSERVATION 209/XIX1,2 Pêcherie exploratoire à la palangre ...

   Conservation Measure : 208/XIX (2000)

8. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2015)

   text 54 MESURE DE CONSERVATION 21-02 (2015)1,2 ... à l'article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte la présente mesure de conservation en vertu ... de l'article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation ... de conservation 21-01 ; ii) une pêcherie exploratoire relève de cette classification jusqu'à l'acquisition ...

   Conservation Measure : 21-02 (2015)

9. Conservation Measure Conservation Measure 32-07 (1999)

   DE CONSERVATION 171/XVIII Interdiction de la pêche dirigée de Gobionotothen gibberifrons, Chaenocephalus aceratus ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure ... de conservation 7/V : La pêche dirigée de Gobionotothen gibberifrons, Chaenocephalus aceratus, Pseudochaenichthys ... scientifique. MESURE DE CONSERVATION 172/XVIII1 Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus spp. sauf ...

   Conservation Measure : 32-07 (1999)

10. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2008)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 51-01 (2008) Limite de précaution des captures d'Euphausia superba, sous-zones statistiques ... scientifique s'est accordé sur un seuil déclencheur de 620 000 tonnes, adopte la mesure de conservation ... les méthodes de pêche énoncées à l'annexe A de la mesure de conservation 21- 03. Limite de capture ...

    Conservation Measure : 51-01 (2008)

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