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1. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 21-02 (2009)1,2 Pêcheries exploratoires Espèces toutes Zones toutes Saisons toutes Engins ... le soient effectivement, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l’article IX ... de la Convention : 1. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation, les pêcheries ...

   Conservation Measure : 21-02 (2010)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 21-02 (2009)1,2 Pêcheries exploratoires Espèces toutes Zones toutes Saisons toutes Engins ... le soient effectivement, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l’article IX ... de la Convention : 1. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation, les pêcheries ...

   Conservation Measure : 21-02 (2009)

3. Conservation Measure Conservation Measure 169/XVII (1998)

   DE CONSERVATION 169/XVII Pêcherie exploratoire à la palangre de Dissostichus eleginoides et de Dissostichus ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 65/XII ... 88.1 au nord de 65°S doit être menée conformément à la mesure de conservation 29/XVI. Au sud de 65 ... de conservation 29/XVI, à l'exception du paragraphe 3. Pour permettre l'expérimentation du lestage des lignes ...

   Conservation Measure : 169/XVII (1998)

4. Conservation Measure Conservation Measure 154/XVII (1998)

   DE CONSERVATION 154/XVII Limites imposées à la pêcherie de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone ... de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 7/V : 1. La capture totale de Dissostichus ... de conservation : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période ... de cinq jours décrit dans la mesure de conservation 51/XII est applicable pendant la saison 1998/99 ...

   Conservation Measure : 154/XVII (1998)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2014)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2014 ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 ... ) est réservée sur la limite de capture fixée par la mesure de conservation 41-09 pour la campagne de recherche ... de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 8. Capture accessoire 7. La capture accessoire totale ...

   Conservation Measure : 41-10 (2014)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2015 ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 ... ) doit être réservée sur la limite de capture fixée par la mesure de conservation 41-09 pour la campagne ... les dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 8. Capture accessoire ...

   Conservation Measure : 41-10 (2015)

7. Conservation Measure Conservation Measure 23-05 (2000)

   text 23-05 Mesure de conservation 23-05 ... toutes Engins tous La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu de la mesure ... de conservation 31-01, s'il y a lieu. La présente mesure de conservation est invoquée par les mesures ... de conservation auxquelles elle se rattache. 1. Les « espèces visées » et « les espèces des captures ...

   Conservation Measure : 23-05 (2000)

8. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 42-01 (2011 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès 1. La pêche de Champsocephalus gunnari ... de conservation 33-01. Si, au cours de la pêche dirigée de Champsocephalus gunnari, la capture accessoire ... dans un trait quelconque de l’une des espèces citées dans la mesure de conservation 33-01 est supérieure ...

   Conservation Measure : 42-01 (2011)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-03 (2013)1,2 ... , celles-ci étaient conformes aux mesures de conservation de la CCAMLR, et que s'il a l'intention ... de capture de Dissostichus exigé par la mesure de conservation 10-05, et qu'elle correspond bien ... de la Convention étaient conformes aux mesures de conservation de la CCAMLR. 3. En déterminant quels navires ...

   Conservation Measure : 10-03 (2013)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2014)

    text MESURE DE CONSERVATION 10-03 (2014)1,2 ... , celles-ci étaient conformes aux mesures de conservation de la CCAMLR, et que s'il a l'intention ... de capture de Dissostichus exigé par la mesure de conservation 10-05, et qu'elle correspond bien ... de la Convention étaient conformes aux mesures de conservation de la CCAMLR. 3. En déterminant quels navires ...

    Conservation Measure : 10-03 (2014)

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