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1. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2016)

   text 21-02 MESURE DE CONSERVATION 21-02 (2016 ... mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application ... de la présente mesure de conservation, les pêcheries exploratoires sont définies de la manière suivante ... » selon la définition de la mesure de conservation 21-01 ; ii) une pêcherie exploratoire relève ...

   Conservation Measure : 21-02 (2016)

2. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2005)

   DE CONSERVATION 42-01 (2005) Limitation de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, sous-zone statistique 48.3 ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 31 ... est réglementée par la mesure de conservation 33-01. Si, au cours de la pêche dirigée de Champsocephalus ... de conservation 33-01 • est supérieure à 100 kg et excède 5% en poids de la capture totale de tous ...

   Conservation Measure : 42-01 (2005)

3. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 42-01 (2002 ... acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès ... 6. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-01. Si, au cours ... de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 33-01. • est supérieure à 100 kg et excède 5% en poids ...

   Conservation Measure : 42-01 (2002)

4. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 42-01 (2003 ... acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès ... de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-01. Si, au cours de la pêche dirigée ... dans la mesure de conservation 33-01 • est supérieure à 100 kg et excède 5% en poids de la capture totale ...

   Conservation Measure : 42-01 (2003)

5. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 42-01 (2004) Limitation ... , la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès 1. La pêche ... de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-01. Si, au cours de la pêche dirigée ... dans la mesure de conservation 33-01 • est supérieure à 100 kg et excède 5% en poids de la capture totale ...

   Conservation Measure : 42-01 (2004)

6. Conservation Measure Conservation Measure 219/XX (2001)

   Document2 MESURE DE CONSERVATION 219/XX Limitation ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 7/V : Accès ... par la mesure de conservation 95/XIV. Si, au cours de la pêche dirigée de Champsocephalus gunnari, la capture ... accessoire dans un trait que lconque de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 95/XIV ...

   Conservation Measure : 219/XX (2001)

7. Conservation Measure Conservation Measure 24-04 (2017)

   text 24-04 Mesure de conservation 24-04 (2017 ... , régions ou sous- régions à des fins d'étude scientifique ou de conservation, y compris celle de zones ... la présente mesure de conservation en vertu des articles II et IX de la Convention CAMLR : 24-04 ... 13 à 18 de la présente mesure de conservation sont applicables. Cette 1ère étape est une désignation ...

   Conservation Measure : 24-04 (2017)

8. Conservation Measure Conservation Measure 221/XX (2001)

   Document2 MESURE DE CONSERVATION 221/XX Limitation ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 7/V : Accès ... sera menée conformément à la mesure de conservation 29/XIX. Observateurs 8. Tout navire prenant part ... : capture/effort de pêche 9. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation pendant ...

   Conservation Measure : 221/XX (2001)

9. Conservation Measure Conservation Measure 117/XV (1996)

   sur les espèces susmentionnées doit être menée conformément aux mesures de conservation 1 12KV et 1 17/XV ... aux îles Crozet MESURE DE CONSERVATION 117/XV1*2 Système de déclaration mensuelle des données à échelle ... La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V, le cas échéant ... . La présente mesure de conservation est invoquée par les mesures de conservation auxquelles elle se rattache ...

   Conservation Measure : 117/XV (1996)

10. Conservation Measure Conservation Measure 82/XIII (1994)

    MESURES DE CONSERVATION ET RESOLUTIONS RELATIVES ... AUX SITES DU CEMP MESURE DE CONSERVATION 62Bn Protection du site du CEMP des îles Seal 1. La Commission ... à l'Annexe B de la Mesure de conservation 18IXIII. 4. Pour octroyer aux Membres le temps nécessaire ... de gestion, la Mesure de conservation 62KI entre en vigueur le le' mai 1993. 5. En vertu de l'Article ...

    Conservation Measure : 82/XIII (1994)

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