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1. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 21-02 (2013)1,2 ... à l'article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte la présente mesure de conservation en vertu ... de l'article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation ... de conservation 21-01 ; ii) une pêcherie exploratoire relève de cette classification jusqu'à l'acquisition ...

   Conservation Measure : 21-02 (2013)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-02 (2011 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès ... défini au paragraphe 2 est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 41-02/A). La portion ... qu'ils ont totalement respecté la mesure de conservation 25-02 pendant la saison précédente. 6. Les règles ...

   Conservation Measure : 41-02 (2011)

3. Conservation Measure Conservation Measure 24-03 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 24-03 (2003 ... cette expérimentation, à la vitesse d'immersion réglementaire normale, Accepte d'adopter la mesure de conservation ci ... -zones statistiques 88.1 et 88.2, les paragraphes 1 et 2 de la mesure de conservation 25-02 ... , les protocoles A2, A3, B2 et B3 de la mesure de conservation 24-02, le paragraphe 8 de la mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 24-03 (2003)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-02 (2003 ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès ... qui auront démontré qu'ils ont totalement respecté la mesure de conservation 25-02 pendant la saison 2002/03 ... sera menée conformément à la mesure de conservation 25-02. Observateurs 8. Tout navire prenant part ...

   Conservation Measure : 41-02 (2003)

5. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2006)

   DE CONSERVATION 42-01 (2006) Limitation de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, sous-zone statistique 48.3 ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 31 ... accessoire 6. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-01 ... quelconque de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 33-01 • est supérieure à 100 kg ...

   Conservation Measure : 42-01 (2006)

6. Conservation Measure Conservation Measure 38/X (1991)

   MESURE DE CONSERVATION 38K Limitation de la capture ... mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V : 1. Aux fins ... de la présente mesure de conservation, la saison de p&he commence le 2 novembre 1991 et se termine à la fin ... à l'intérieur de la sous-zone. 8. Aux fins de mise en œuvre de cette mesure de conservation : i) le système ...

   Conservation Measure : 38/X (1991)

7. Conservation Measure Conservation Measure 90/XIV (1995)

   MESURE DE CONSERVATION 89/XIV Pêcherie nouvelle visant ... de conservation 78/XIV, Notant qu'aucun autre Membre ne l'a avisée d'un projet de mise en place d'une nouvelle ... pêcherie de ces espèces dans cette division statistique, adopte la mesure de conservation suivante ... , conformément à la mesure de conservation 31/X: 1. La nouvelle pêcherie mise en place par l'Australie, visant ...

   Conservation Measure : 90/XIV (1995)

8. Conservation Measure Conservation Measure 22-02 (1984)

   text 21-02 Mesure de conservation 21-02 (2017 ... mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application ... de la présente mesure de conservation, les pêcheries exploratoires sont définies de la manière suivante ... » selon la définition de la mesure de conservation 21-01 ; ii) une pêcherie exploratoire relève ...

   Conservation Measure : 22-02 (1984)

9. Conservation Measure Conservation Measure 48/XI (1992)

   de capture. 2. Dans le but de mettre en application la mesure de conservation, la procédure de déclaration ... des captures stipulée dans, la mesure de conservation 511x1 est applicable lorsque, dans une période ... à l'espèce dom&. MESURE DE CONSERVATION &/XI Interdiction de pêche dirigde de Notothenia gibberifrons ... dans la sous-zone statistique 483 pour les saisons 1992193 et 1993194 La présente mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 48/XI (1992)

10. Conservation Measure Conservation Measure 89/XIV (1995)

    MESURE DE CONSERVATION 89/XIV Pêcherie nouvelle visant ... de conservation 78/XIV, Notant qu'aucun autre Membre ne l'a avisée d'un projet de mise en place d'une nouvelle ... pêcherie de ces espèces dans cette division statistique, adopte la mesure de conservation suivante ... , conformément à la mesure de conservation 31/X: 1. La nouvelle pêcherie mise en place par l'Australie, visant ...

    Conservation Measure : 89/XIV (1995)

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