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1. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2012)

   text MESURE DE CONSERVATION 42-01 (2012 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès 1. La pêche de Champsocephalus gunnari ... de conservation 33-01. Si, au cours de la pêche dirigée de Champsocephalus gunnari, la capture accessoire ... dans un trait quelconque de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 33-01 est supérieure ...

   Conservation Measure : 42-01 (2012)

2. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 42-01 (2013 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès 1. La pêche de Champsocephalus gunnari ... de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-01. Si, au cours de la pêche dirigée ... dans la mesure de conservation 33-01 est supérieure à 100 kg et excède 5% en poids de la capture totale de tous ...

   Conservation Measure : 42-01 (2013)

3. Conservation Measure Conservation Measure 105/XV (1996)

   , enregistrement du sort du crabe (conservé, rejeté, détruit), enregistrement du numéro du casier d'où provient ... le crabe. MESURE DE CONSERVATION 105IXV Limite de la capture totale de Lepidonotothen squanzifrons ... la mesure de conservation suivante : 1. La capture totale de Lepidonotothen squamifro~zs dans la division ... capturées sur le banc Lena et 435 tonnes sur le banc Ob. 2 . Aux fins de cette mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 105/XV (1996)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2017)

   text 21-02 Mesure de conservation 21-02 (2017 ... mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application ... de la présente mesure de conservation, les pêcheries exploratoires sont définies de la manière suivante ... » selon la définition de la mesure de conservation 21-01 ; ii) une pêcherie exploratoire relève ...

   Conservation Measure : 21-02 (2017)

5. Conservation Measure Conservation Measure 66/XII (1993)

   des eaux adjacentes aux îles du Prince Edouard MESURE DE CONSERVATION 66lXII Limite de la capture totale ... , La Commission a adopté la présente Mesure de conservation en vertu de la Mesure de conservation 7lV ... citées dans la Mesure de conservation 681x11 atteint son niveau maximum de capture ou si la capture ... dans la Mesure de conservation 68lXii excède 5% dans un trait de chalut, le navire de pêche doit se déplacer ...

   Conservation Measure : 66/XII (1993)

6. Conservation Measure Conservation Measure 166/XVII (1998)

   DE CONSERVATION 166/XVII Pêcherie exploratoire au chalut de Dissostichus spp. dans la division statistique ... à l'ouest de 90°E pendant la saison 1998/99, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ... suivante, conformément à la mesure de conservation 65/XII : 1. La pêche au chalut de Dissostichus spp ... utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 148/XVII. 6. Aux fins ...

   Conservation Measure : 166/XVII (1998)

7. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2006)

   DE CONSERVATION 61-01 (2006) Limitations de la pêcherie exploratoire de Martialia hyadesi, sous-zone ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément aux mesures ... de conservation 21-02 et 31-01 : Accès 1. La pêche de Martialia hyadesi dans la sous-zone statistique 48.3 ... de conservation, pendant la saison 2006/07, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration ...

   Conservation Measure : 61-01 (2006)

8. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2007)

   DE CONSERVATION 61-01 (2007) Limitations de la pêcherie exploratoire de Martialia hyadesi, sous-zone ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément aux mesures ... de conservation 21-02 et 31-01 : Accès 1. La pêche de Martialia hyadesi dans la sous-zone statistique 48.3 ... de conservation, pendant la saison 2007/08, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration ...

   Conservation Measure : 61-01 (2007)

9. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2019)

   text 21-02 Mesure de conservation 21-02 (2019 ... mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application ... de la présente mesure de conservation, les pêcheries exploratoires sont définies de la manière suivante ... » selon la définition de la mesure de conservation 21-01 ; ii) une pêcherie exploratoire relève ...

   Conservation Measure : 21-02 (2019)

10. Conservation Measure Conservation Measure 186/XVIII (1999)

    et d'opérations de pêche doit correspondre aux annexes 182/A et 182/B de la mesure de conservation 182/XVIII ... précisée est adoptée conformément à la période de déclaration spécifiée dans la mesure de conservation 51 ... /XII, en attendant l'adoption par la Commission d'une période plus appropriée. MESURE DE CONSERVATION ... statistique 58.4.2 – saison 1999/2000 La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ...

    Conservation Measure : 186/XVIII (1999)

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