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1. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2017)

   text 42-01 Mesure de conservation 42-01 (2017 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès ... 6. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-01. Si, au cours ... de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 33-01 est supérieure à 100 kg et excède 5% en poids ...

   Conservation Measure : 42-01 (2017)

2. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2019)

   text 42-01 Mesure de conservation 42-01 (2019 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès ... 6. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-01. Si, au cours ... de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 33-01 est supérieure à 100 kg et excède 5% en poids ...

   Conservation Measure : 42-01 (2019)

3. Conservation Measure Conservation Measure 51/XI (1992)

   MESURE DE CONSERVATION SO/XI Limite de la capture ... La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V : Dans toute ... rossii et Notothenia squami~ons, 300 tonnes chacune. MESURE DE CONSERVATION 5 l . / ~ . Systhme ... de déclaration de capture et d'effort de pêche par pbriode de cinq jours La présente mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 51/XI (1992)

4. Conservation Measure Conservation Measure 135/XVI (1997)

   DE CONSERVATION 1 3 4 1 ~ ~ 1 Pêcherie nouvelle de Dissostichus eleginoides et de Dissostichus mawsoni ... de conservation, conformément à la mesure de conservation 3l/X : 1. La pêche de Dissostichus eleginoides ... menée conformément aux mesures de conservation 29BNI et 133lXVI. 5. Tous les navires participant ... DE CONSERVATION 1 3 5 / ~ ~ 1 Pêcherie nouvelle de Dissostichus eleginoides et de Dissostichus mawsoni ...

   Conservation Measure : 135/XVI (1997)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-04 (2015 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... précisées à l'annexe 41-01/B de la mesure de conservation 41-01. Pour les besoins de cette pêcherie ... accessoire 5. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03 ...

   Conservation Measure : 41-04 (2015)

6. Conservation Measure Conservation Measure 237/XX (2001)

   Document3 MESURE DE CONSERVATION 237/XX Limitations ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 65/XII ... de conservation, est limitée à 500 tonnes. 4. Les captures de Lepidonotothen kempi, Trematomus eulepidotus ... 4 de l'annexe 237/A de la présente mesure de conservation, sont limitées à 300 tonnes par espèce. 5. Toute ...

   Conservation Measure : 237/XX (2001)

7. Conservation Measure Conservation Measure 51/XII (1993)

   pour la zone statistique 48 toute entière ainsi qu'il est stipulé dans la Mesure de conservation 32lX ... . Afin de mettre en application cette Mesure de conservation, les captures dans chaque sous- zone ... statistique sont déclarées mensuellement à la Commission. MESURE DE CONSERVATION 481XI Interdiction ... 1992/93 et 1993/94 La présente Mesure de conservation est adoptée en vertu de la Mesure ...

   Conservation Measure : 51/XII (1993)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-03 (2013 ... à la présente mesure de conservation (annexe 41-03/A). La portion de la sous- zone 48.4 située en dehors ... de la mesure de conservation 25-02. Lorsque la pêche est menée en vertu des dispositions de la mesure ... de conservation 24-02, les navires peuvent, sous réserve du paragraphe 12 ci-dessous, pêcher de jour au titre ...

   Conservation Measure : 41-03 (2013)

9. Conservation Measure Conservation Measure 24-04 (2016)

   text 24-04 MESURE DE CONSERVATION 24-04 (2016 ... à des fins d'étude scientifique ou de conservation, y compris celle de zones spéciales destinées ... de conservation en vertu des articles II et IX de la Convention CAMLR : 24-04 Désignation de zones ... mesure de conservation sont applicables. Cette 1ère étape est une désignation provisoire, qui permettra ...

   Conservation Measure : 24-04 (2016)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2016)

    text 41-04 MESURE DE CONSERVATION 41-04 (2016 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... précisées à l'annexe 41-01/B de la mesure de conservation 41-01. Pour les besoins de cette pêcherie ... accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation ...

    Conservation Measure : 41-04 (2016)

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