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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2019)

   text 41-04 Mesure de conservation 41-04 (2019 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus mawsoni ... à l'annexe 41-01/B de la mesure de conservation 41-01. Pour les besoins de cette pêcherie, le secteur ouvert ... est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation des captures accidentelles 6. La pêche ...

   Conservation Measure : 41-04 (2019)

2. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 61-01 (2008) Limitations de la pêcherie exploratoire de Martialia hyadesi, sous-zone ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément aux mesures ... de conservation 21-02 et 31-01 : Accès 1. La pêche de Martialia hyadesi dans la sous-zone statistique 48.3 ...

   Conservation Measure : 61-01 (2008)

3. Conservation Measure Conservation Measure 128/XVI (1997)

   MESURE DE CONSERVATION 127lXVI Interdiction de pêche ... La Codss ion adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure ... de conservation 7/V : La pêche dirigée de Gobionotothen gibberifrons, Chaenocephalus aceratus ... de 1998 de la Commission. MESURE DE CONSERVATION 1281XVI Limite de la capture de Dissostichus ...

   Conservation Measure : 128/XVI (1997)

4. Conservation Measure Conservation Measure 187/XVIII (1999)

   et de mammifères marins et de leur mortalité accidentelle liées aux opérations de pêche. MESURE DE CONSERVATION ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 65/XII ... de conservation 29/XVI et 182/XVIII. 6. Tout navire participant à cette pêcherie exploratoire à la palangre devra ... utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 148/XVII. MESURE DE CONSERVATION ...

   Conservation Measure : 187/XVIII (1999)

5. Conservation Measure Conservation Measure 104/XV (1996)

   de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 95KIV atteint sa limite ou si la capture totale dtElectrona ... précisées dans la mesure de conservation 95/XIV atteint sa limite ou si la capture totale d'Electrona ... les 5%. 8. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration ... des captures décrit dans la mesure de conservation 40K est applicable pendant la saison 1996/97; et ii ...

   Conservation Measure : 104/XV (1996)

6. Conservation Measure Conservation Measure 78/XIV (1995)

   MESURE DE CONSERVATION 721x11 Interdiction de pêche ... DE CONSERVATION 731x11 Interdiction de pêche dirigée de poissons dans la sous-zone statistique 48.2 ... , en fonction des avis du Comité scientifique. MESURE DE CONSERVATION 761x111 Interdiction de pêche dirigée ... et 1995196 La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 78/XIV (1995)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2014)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-04 (2014 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... à l'annexe 41-01/B de la mesure de conservation 41-01. Pour les besoins de cette pêcherie, le secteur ouvert ... 5. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation ...

   Conservation Measure : 41-04 (2014)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-07 (2009) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., banc BANZARE ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles 5. Afin de réduire au minimum la mortalité ...

   Conservation Measure : 41-07 (2009)

9. Conservation Measure Conservation Measure 70/XII (1993)

   de cette Mesure de conservation : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche ... par période de cinq jours décrit dans la Mesure de conservation 5 1lXI est applicable pendant la saison ... et biologiques décrit dans la Mesure de conservation 711x11 est applicable pendant la saison 1993194, à partir ... DE CONSERVATION 70lXII Limite de la capture de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.4 ...

   Conservation Measure : 70/XII (1993)

10. Conservation Measure Conservation Measure 109/XV (1996)

    de conservation 95/XIV atteint sa limite ou si la capture totale de Champsocephalus gunnari atteint 1 300 tonnes ... , la capture accessoire de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 95/XIV excède 5% en poids ... des paragraphes 1 et 2 de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration mensuelle à échelle ... de conservation 51EII est applicable pendant la saison 1996197; et ii) le système de déclaration mensuelle ...

    Conservation Measure : 109/XV (1996)

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