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1. Conservation Measure Conservation Measure 211/XIX (2000)

   et soumises au responsable de la pêcherie à la fin de la saison. MESURE DE CONSERVATION 211/XIX Pêcherie ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation ... conformément aux mesures de conservation 29/XIX et 200/XIX. 5. Tout navire participant à cette pêcherie ... exploratoire à la palangre doit utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 148 ...

   Conservation Measure : 211/XIX (2000)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2007)

   DE CONSERVATION 41-07 (2007) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., banc BANZARE ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles 5. Afin de réduire au minimum la mortalité ... de conservation 25-02. 6. La pêche sur le banc BANZARE (division statistique 58.4.3b) en dehors ...

   Conservation Measure : 41-07 (2007)

3. Conservation Measure Conservation Measure 122/XVI (1997)

   DE CONSERVATION 1221XV11*2 Système de déclaration mensuelle des données de capture et d'effort de pêche ... acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 7/V, le cas échéant ... . La présente mesure de conservation est invoquée par les mesures de conservation auxquelles elle se rattache ... . 1. Les "espèces visées" et "de capture accessoire" mentionnées dans cette mesure de conservation sont précisées ...

   Conservation Measure : 122/XVI (1997)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2016)

   text 41-09 MESURE DE CONSERVATION 41-09 (2016 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire 6. La capture accessoire totale ... les espèces. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03 ...

   Conservation Measure : 41-09 (2016)

5. Conservation Measure Conservation Measure 188/XVIII (1999)

   conformément aux mesures de conservation 29/XVI et 182/XVIII. 6. Tout navire participant à cette pêcherie ... exploratoire à la palangre devra utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 148 ... /XVII. MESURE DE CONSERVATION 188/XVIII1 Pêcherie exploratoire à la palangre de Dissostichus ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 65/XII : 1. La pêche ...

   Conservation Measure : 188/XVIII (1999)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-07 (2003 ... de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus ... est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles 6. Afin ... sera menée conformément à la mesure de conservation 25-02. 7. La pêche sur le banc BANZARE (division ...

   Conservation Measure : 41-07 (2003)

7. Conservation Measure Conservation Measure 43-04 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 43-04 (2003 ... Saisons 2003/04 Engins chalut La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ... suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02, et note qu'elle restera en vigueur pendant ... peu profondes spécifié au paragraphe 4 de l'annexe 43-04/A de la présente mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 43-04 (2003)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-06 (2003 ... de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus ... est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles 6. Afin ... sera menée conformément à la mesure de conservation 25-02. 7. La pêche sur le banc Elan (division ...

   Conservation Measure : 41-06 (2003)

9. Conservation Measure Conservation Measure 153/XVII (1998)

   DE CONSERVATION 153/XVII Limite de la capture totale de Champsocephalus gunnari dans la sous-zone statistique ... 48.3 pour la saison 1998/99 La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ... suivante en vertu de la mesure de conservation 7/V : 1. La capture totale de Champsocephalus gunnari ... de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 95/XIV atteint sa limite ou si la capture totale ...

   Conservation Measure : 153/XVII (1998)

10. Conservation Measure Conservation Measure 201/XIX (2000)

    201/XIX 202/XIX 203/XIX MESURE DE CONSERVATION ... espèce non spécifiée en tant qu'espèce-cible dans une mesure de conservation pertinente ... de conservation 203/XIX, 204/XIX, 205/XIX, 206/XIX, 207/XIX et 212/XIX. MESURE DE CONSERVATION 202/XIX Pêcherie ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation ...

    Conservation Measure : 201/XIX (2000)

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