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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 41-06 (2004) Limitation ... Engins palangre La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... , conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp. sur le banc Elan ... de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles ...

   Conservation Measure : 41-06 (2004)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2005)

   DE CONSERVATION 41-06 (2005) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., banc Elan (division ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles 5. Afin de réduire au minimum la mortalité ... de conservation 25-02. 6. La pêche sur le banc Elan (division statistique 58.4.3a) en dehors des zones ...

   Conservation Measure : 41-06 (2005)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 41-07 (2004) Limitation ... 2004/05 Engins palangre La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ... suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp ... de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles 5. Afin de réduire au minimum la mortalité ...

   Conservation Measure : 41-07 (2004)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2005)

   DE CONSERVATION 41-07 (2005) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., banc BANZARE ... acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès ... de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles ... -ci sera menée conformément à la mesure de conservation 25-02. 6. La pêche sur le banc BANZARE ...

   Conservation Measure : 41-07 (2005)

5. Conservation Measure Conservation Measure 23/IX (1990)

   MESURE DE CONSERVATION 23/1X INTERDIC!ïiON DE PECHE ... La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V : La pêche ... la saison 1990/91. MESURE DE CONSERVATION 24/IX LIh4ITATiON DE LA CAPïüRE DE Dissostichus eleginoides ... DANS LA SOUS-ZONE STA'lTSTIQUE 48.3 POUR LA SAISON 1990/91 La présente mesure de conservation est adoptée ...

   Conservation Measure : 23/IX (1990)

6. Conservation Measure Conservation Measure 24/IX (1990)

   MESURE DE CONSERVATION 23/1X INTERDIC!ïiON DE PECHE ... La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V : La pêche ... la saison 1990/91. MESURE DE CONSERVATION 24/IX LIh4ITATiON DE LA CAPïüRE DE Dissostichus eleginoides ... DANS LA SOUS-ZONE STA'lTSTIQUE 48.3 POUR LA SAISON 1990/91 La présente mesure de conservation est adoptée ...

   Conservation Measure : 24/IX (1990)

7. Conservation Measure Conservation Measure 17/VIII (1989)

   MESURE DE CONSERVATION 15lVlll SAISONS DE FERMETURE ... PENDANT LA SAISON 1989/90 DANS LA SOUS-ZONE STATISTIQUE 48.3 Cette Mesure de conservation est adoptée ... conformément à la Mesure de conservation 7lV: La pêche dirigée sur Champsocephalus gunnari entre le 20 ... dans la Sous-zone statistique 48.3 qu'à des fins de recherche scientifique. MESURE DE CONSERVATION 161Vlll ...

   Conservation Measure : 17/VIII (1989)

8. Conservation Measure Conservation Measure 210/XIX (2000)

   conformément aux mesures de conservation 29/XIX et 200/XIX. 5. Les membres qui, pour une raison quelconque ... 2001 au plus tard. 1 À l'exception des eaux adjacentes aux îles Prince Édouard MESURE DE CONSERVATION ... – saison 2000/01 La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... , conformément à la mesure de conservation 65/XII : 1. La pêche de Dissostichus eleginoides dans la division ...

   Conservation Measure : 210/XIX (2000)

9. Conservation Measure Conservation Measure 114/XV (1996)

   MESURE DE CONSERVATION 1131~ v Pêcherie nouvelle ... statistique 58.4.3 pendant la saison 1996197, adopte la mesure de conservation suivante, conformément ... à la mesure de conservation 31/X : 1. La pêche de Dissostichus eleginoides et D. mawsoni dans la division ... d'exploitation commerciale, d'après la définition figurant au paragraphe 3 de la mesure de conservation 112KV ...

   Conservation Measure : 114/XV (1996)

10. Conservation Measure Conservation Measure 113/XV (1996)

    MESURE DE CONSERVATION 1131~ v Pêcherie nouvelle ... statistique 58.4.3 pendant la saison 1996197, adopte la mesure de conservation suivante, conformément ... à la mesure de conservation 31/X : 1. La pêche de Dissostichus eleginoides et D. mawsoni dans la division ... d'exploitation commerciale, d'après la définition figurant au paragraphe 3 de la mesure de conservation 112KV ...

    Conservation Measure : 113/XV (1996)

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