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  1. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2002)

    cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2002 ... l'efficacité des mesures de conservation prises par la CCAMLR, Soulignant que les États du pavillon ... de conservation applicables aux pêcheries régionales, Consciente que la pêche IUU reflète la valeur élevée ... et importé sur leur territoire a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR ...

    Conservation Measure : 10-05 (2002)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 170/XX (2001)

    Document2 MESURE DE CONSERVATION 170/XX Système ... de la Convention et compromet l'efficacité des mesures de conservation prises par la CCAMLR, Soulignant ... l'efficacité des mesures de conservation applicables aux pêcheries régionales, Consciente ... de conservation de la CCAMLR, Souhaitant renforcer les mesures de conservation déjà adoptées par la Commission ...

    Conservation Measure : 170/XX (2001)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2004)

    untitled MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2004) Système ... est incompatible avec l'objectif de la Convention et compromet l'efficacité des mesures de conservation prises ... du port de promouvoir l'efficacité des mesures de conservation applicables aux pêcheries régionales ... sur leurs territoires a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, Souhaitant renforcer ...

    Conservation Measure : 10-05 (2004)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2003)

    text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2003 ... est incompatible avec l'objectif de la Convention et compromet l'efficacité des mesures de conservation prises ... des États du port de promouvoir l'efficacité des mesures de conservation applicables aux pêcheries ... a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, Souhaitant renforcer les mesures ...

    Conservation Measure : 10-05 (2003)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2012)

    text MESURE DE CONSERVATION 41-03 (2012 ... 2 est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 41-03/A). La portion de la sous- zone 48.4 située ... est élevée, marqué et remis à l'eau ; ou, s'il est en mauvais état ou mort, il pourra être conservé ... conformément aux dispositions de la mesure de conservation 25-02. Lorsque la pêche est menée en vertu ...

    Conservation Measure : 41-03 (2012)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2008)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-03 (2008) Limitation de la pêcherie de Dissostichus spp., sous-zone statistique 48.4 – saison ... le secteur défini au paragraphe 2 est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 41-03 ... conservé. Réduction de la capture accidentelle 11. La pêche, dans la sous-zone statistique 48.4 ...

    Conservation Measure : 41-03 (2008)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2009)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-03 (2009) Limitation de la pêcherie de Dissostichus spp., sous-zone statistique 48.4 – saison ... le secteur défini au paragraphe 2 est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 41-03 ... conservé. Réduction de la capture accidentelle 11. La pêche, dans la sous-zone statistique 48.4 ...

    Conservation Measure : 41-03 (2009)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2011)

    text MESURE DE CONSERVATION 41-03 (2011 ... 2 est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 41-03/A). La portion de la sous- zone 48.4 située ... et remis à l’eau ; s’il est mort, il pourra être conservé. Atténuation des captures accidentelles ... de la mesure de conservation 25-02. Lorsque la pêche est menée en vertu des dispositions de la mesure ...

    Conservation Measure : 41-03 (2011)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2014)

    text MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2014 ... est incompatible avec l'objectif de la Convention et qu'elle compromet l'efficacité des mesures de conservation ... des États du port de promouvoir l'efficacité des mesures de conservation applicables aux pêcheries ... a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, Souhaitant renforcer les mesures ...

    Conservation Measure : 10-05 (2014)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2005)

    DE CONSERVATION 10-05 (2005) Système de documentation des captures de Dissostichus spp. Espèces légine Zones ... l'efficacité des mesures de conservation prises par la CCAMLR, Soulignant que les États du pavillon ... de conservation applicables aux pêcheries régionales, Consciente que la pêche INN reflète la valeur élevée ... sur leurs territoires a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, Souhaitant renforcer ...

    Conservation Measure : 10-05 (2005)

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