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1. Conservation Measure Conservation Measure 183/XVIII (1999)

   183/XVIII MESURE DE CONSERVATION 183/XVIII Pêcherie ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément aux mesures de conservation 7/V et 65/XII ... le premier. 3. Aux fins de la mise en application de la présente mesure de conservation : i) le système ... de conservation 61/XII est applicable; ii) les données requises pour remplir le formulaire de la CCAMLR ...

   Conservation Measure : 183/XVIII (1999)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-11 (2015 ... , la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 21-02, et note qu'elle restera ... de conservation 41-01. L'Australie, la France, la République de Corée et le Japon mèneront une pêche ... statistique 58.4.1 sera menée conformément aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception ...

   Conservation Measure : 41-11 (2015)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 41-02 (2004) Limitation ... de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 31-01 : 1. La pêche de Dissostichus ... 2 est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 41-02/A). La portion de la sous-zone 48.3 située ... de conservation 25-02 pendant la saison 2003/04. Une limite de capture de trois (3) oiseaux de mer par navire ...

   Conservation Measure : 41-02 (2004)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2005)

   DE CONSERVATION 41-02 (2005) Limitation de la pêcherie de Dissostichus eleginoides, sous-zone statistique 48.3 ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 31 ... illustrant le secteur défini au paragraphe 2 est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 41-02 ... de conservation 25-02 pendant la saison 2004/05. Une limite de capture de trois (3) oiseaux de mer par navire ...

   Conservation Measure : 41-02 (2005)

5. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 42-01 (2010) Limitation de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, sous-zone statistique 48.3 ... adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 31-01 ... de conservation 33-01. Si, au cours de la pêche dirigée de Champsocephalus gunnari, la capture accessoire ...

   Conservation Measure : 42-01 (2010)

6. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 42-01 (2009) Limitation de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, sous-zone statistique 48.3 ... adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 31-01 ... de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-01. Si, au cours de la pêche dirigée de Champso ...

   Conservation Measure : 42-01 (2009)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-07 (2002 ... Saisons 2002/03 Engins palangre La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ... suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp ... est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles 5. Afin ...

   Conservation Measure : 41-07 (2002)

8. Conservation Measure Conservation Measure 231/XX (2001)

   Document3 MESURE DE CONSERVATION 231/XX Limitation ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 65/XII : Accès 1. La pêche ... 4. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 228/XX ... de mer au cours de cette pêche, celle-ci sera menée conformément à la mesure de conservation 29/XIX ...

   Conservation Measure : 231/XX (2001)

9. Conservation Measure Conservation Measure 232/XX (2001)

   Document3 231/XX 232/XX MESURE DE CONSERVATION 232/XX ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 65/XII ... accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 228/XX. Réduction ... au cours de cette pêche, celle-ci sera menée conformément à la mesure de conservation 29/XIX ...

   Conservation Measure : 232/XX (2001)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2002)

    cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-06 (2002 ... Saisons 2002/03 Engins palangre La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ... suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp ... par la mesure de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles 5. Afin de réduire ...

    Conservation Measure : 41-06 (2002)

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