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1. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2007)

   DE CONSERVATION 42-01 (2007) Limitation de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, sous-zone statistique 48.3 ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 31 ... de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-01. Si, au cours de la pêche dirigée ... dans la mesure de conservation 33-01 est supérieure à 100 kg et excède 5% en poids de la capture totale ...

   Conservation Measure : 42-01 (2007)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2016)

   text 41-07 MESURE DE CONSERVATION 41-07 (2016 ... Saison 2016/17 Engin palangre La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ... suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus mawsoni ... 4. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation ...

   Conservation Measure : 41-07 (2016)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2006)

   DE CONSERVATION 41-07 (2006) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., banc BANZARE ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles ... -ci sera menée conformément à la mesure de conservation 25-02. 6. La pêche sur le banc BANZARE ...

   Conservation Measure : 41-07 (2006)

4. Conservation Measure Conservation Measure 78/XIII (1994)

   MESURE DE CONSERVATION 76/XIiI Interdiction de pêche ... 1994195 et 1995196 La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation ... de la Commission en 19%. MESURE DE CONSERVATION 77/XIII Limite de la capture de Dissostichus elegirzoides ... en application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration des données de capture ...

   Conservation Measure : 78/XIII (1994)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-06 (2013 ... Saison 2013/14 Engin palangre La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ... suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp ... de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation des captures accidentelles ...

   Conservation Measure : 41-06 (2013)

6. Conservation Measure Conservation Measure 234/XX (2001)

   Document3 MESURE DE CONSERVATION 234/XX Limitation ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 65/XII : Accès 1. La pêche ... par la mesure de conservation 228/XX. Réduction des captures accidentelles 5. Afin de réduire ... conformément à la mesure de conservation 29/XIX. Observateurs 6. Tout navire participant à cette pêcherie ...

   Conservation Measure : 234/XX (2001)

7. Conservation Measure Conservation Measure 33/X (1991)

   , la Commission peut prendre les mesures voulues. MESURE DE CONSERVATION 32M Limites préventives de captures ... cette mesure de conservation, les captures sont déclarées mensuellement Zi la Commission. MESURE ... DE CONSERVATION 33/X Interdiction de pêche dirigée sur Champsucephalus gunnan' dans la sous-zone statistique ... 48.3 pour la,saison 1991/92 La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure ...

   Conservation Measure : 33/X (1991)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2016)

   text 41-11 MESURE DE CONSERVATION 41-11 (2016 ... de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 21-02, et note qu'elle restera en vigueur ... de conservation 41-01. L'Australie, la République de Corée, l'Espagne, la France et le Japon ne mèneront ... aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire ...

   Conservation Measure : 41-11 (2016)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2017)

   text 41-11 MESURE DE CONSERVATION 41-11 (2017 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 21-02, et note qu'elle restera en vigueur pendant un an ... de conservation 41-01. L'Australie, la République de Corée, l'Espagne, la France et le Japon ne mèneront ... aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire ...

   Conservation Measure : 41-11 (2017)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2009)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-02 (2009) Limitation de la pêcherie de Dissostichus eleginoides, sous-zone statistique 48.3 ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure ... de conservation 31-01 : 1. La pêche de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.3 ...

    Conservation Measure : 41-02 (2009)

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