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  1. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2006)

    DE CONSERVATION 41-06 (2006) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., banc Elan (division ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... 4. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Réduction ... au cours de cette pêche, celle-ci sera menée conformément à la mesure de conservation 25-02 ...

    Conservation Measure : 41-06 (2006)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 51-05 (2008)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 51-05 (2008) Limitation de la pêcherie exploratoire d'Euphausia superba, sous-zone statistique ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 21-02 et note ... de conservation 25-03, afin de réduire au maximum la capture accidentelle d'oiseaux de mer au cours de la pêche ...

    Conservation Measure : 51-05 (2008)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 93/XIV (1995)

    MESURE DE CONSERVATION 92lXIV Limit,e de la capture ... eleginoides dans la sous-zone 48.3, ainsi qu'il est spécifié dans la mesure de conservation 93/XIV, selon ... de conservation : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq ... jours décrit dans la mesure de conservation 5 lm11 est applicable pendant la saison 1995/96, à partir ...

    Conservation Measure : 93/XIV (1995)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 79/XIII (1994)

    de pêche par périodes de cinq jours décrit dans la mesure de conservation 511XII et le système ... de déclaration mensuelle des données biologiques et d'effort de pêche décrit dans la mesure de conservation ... en application cette mesure de conservation, des déclarations mensuelles des captures doivent être présentées ... du Comité scientifique. MESURE DE CONSERVATION 79lXIII Limites imposées à la pêcherie exploratoire ...

    Conservation Measure : 79/XIII (1994)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2013)

    text MESURE DE CONSERVATION 41-11 (2013 ... , la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 21-02, et note qu'elle restera ... de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire 5. La capture ... accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation ...

    Conservation Measure : 41-11 (2013)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2017)

    text 41-09 MESURE DE CONSERVATION 41-09 (2017 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus mawsoni ... 2. Conformément au paragraphe 28 de la mesure de conservation 91-05, les limites de capture de précaution ... notifiée par la Nouvelle-Zélande en vertu de la mesure de conservation 24-01, qui sera menée ...

    Conservation Measure : 41-09 (2017)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2019)

    text 41-09 Mesure de conservation 41-09 (2019 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus mawsoni ... au paragraphe 28 de la mesure de conservation 91-05, les limites de capture de précaution applicables ... par la Nouvelle-Zélande en vertu de la mesure de conservation 24-01, qui sera menée par le navire San Aotea II ...

    Conservation Measure : 41-09 (2019)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 173/XVIII (1999)

    DE CONSERVATION 171/XVIII Interdiction de la pêche dirigée de Gobionotothen gibberifrons, Chaenocephalus aceratus ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure ... de conservation 7/V : La pêche dirigée de Gobionotothen gibberifrons, Chaenocephalus aceratus, Pseudochaenichthys ... scientifique. MESURE DE CONSERVATION 172/XVIII1 Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus spp. sauf ...

    Conservation Measure : 173/XVIII (1999)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2012)

    text MESURE DE CONSERVATION 41-04 (2012 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation ... statistique 48.6 doit être menée conformément aux dispositions de la mesure de conservation 25-02 ...

    Conservation Measure : 41-04 (2012)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 115/XV (1996)

    MESURE DE CONSERVATION 1 1 5 1 ~ v Pêcherie nouvelle ... statistiques 88.1 et 88.2 pendant la saison 1996197, adopte la mesure de conservation suivante, conformément ... à la mesure de conservation 31/X : 1. La pêche de Dissostichus eleginoides et D. mawsoni dans les sous-zones ... au paragraphe 3 de la mesure de conservation 112KV. 3. Aux fins de cette nouvelle pêcherie, la saison ...

    Conservation Measure : 115/XV (1996)

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