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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2019)

   text 41-11 Mesure de conservation 41-11 (2019 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 21-02, et note qu'elle restera en vigueur pendant un an ... précisées à l'annexe 41-01/B de la mesure de conservation 41-01. Limite de capture 3. La capture ... 58.4.1 est menée conformément aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception ...

   Conservation Measure : 41-11 (2019)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-02 (2008) Limitation de la pêcherie de Dissostichus eleginoides, sous-zone statistique 48.3 ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure ... de conservation 31-01 : 1. La pêche de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.3 ...

   Conservation Measure : 41-02 (2008)

3. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2012)

   text 23-06 Mesure de conservation 23-06 ... toutes Saisons toutes Engins tous 1. La présente mesure de conservation est invoquée ... par les mesures de conservation auxquelles elle se rattache. 2. Les captures sont déclarées conformément ... au système de déclaration mensuelle de capture et d'effort de pêche défini dans la mesure de conservation 23 ...

   Conservation Measure : 23-06 (2012)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-04 (2002 ... , la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... est réglementée conformément à la mesure de conservation 33-03. Réduction de la capture accidentelle ... menée conformément aux dispositions de la mesure de conservation 25-02, à l'exception du paragraphe ...

   Conservation Measure : 41-04 (2002)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-04 (2003 ... , la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... 4. La capture accessoire dans cette pêcherie est réglementée conformément à la mesure de conservation 33-03 ... . dans la sous- zone statistique 48.6 doit être menée conformément aux dispositions de la mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 41-04 (2003)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2007)

   DE CONSERVATION 41-06 (2007) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., banc Elan (division ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles ... -ci sera menée conformément à la mesure de conservation 25-02. 6. La pêche sur le banc Elan ...

   Conservation Measure : 41-06 (2007)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2005)

   DE CONSERVATION 41-04 (2005) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 21 ... de conservation 33-03. Réduction de la capture accidentelle 5. La pêche exploratoire à la palangre ... de la mesure de conservation 25-02, à l'exception du paragraphe 4 (pose de nuit), qui n'est pas applicable si ...

   Conservation Measure : 41-04 (2005)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2016)

   text 41-06 MESURE DE CONSERVATION 41-06 (2016 ... Saison 2016/17 Engin palangre La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ... suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus eleginoides ... de conservation 41-01. Le secteur ouvert à la pêche correspond au bloc de recherche défini à l'annexe 41-06 ...

   Conservation Measure : 41-06 (2016)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-07 (2013 ... Saison 2013/14 Engin palangre La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ... suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp ... accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation ...

   Conservation Measure : 41-07 (2013)

10. Conservation Measure Conservation Measure 112/XV (1996)

    adopte la mesure de conservation suivante, conformément ... à la mesure de conservation 31/x : 1. La nouvelle pêcherie mise en place par l'Australie, visant les espèces ... qui vivent en eaux profondes et auxquelles ne sont pas applicables les mesures de conservation 109/XV ... en œuvre de cette mesure de conservation : i) le Système de déclaration des données de capture ...

    Conservation Measure : 112/XV (1996)

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