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Conservation Measure Conservation Measure 86/XIII (1994)
de conservation : i) le système de déclaration des captures décrit dans la mesure de conservation ... de conservation 541x1 est applicable pendant la saison 199495. MESURE DE CONSERVATION 85lXIII Limite ... La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 71V : Dans toute ... et Notothenia squarniji.ons, 300 tonnes chacune. MESURE DE CONSERVATION 86/XIII Interdiction de pêche ...
Conservation Measure : 86/XIII (1994)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2014)
text MESURE DE CONSERVATION 41-06 (2014 ... Saison 2014/15 Engin palangre La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ... suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp ... de conservation 41-01. Le secteur ouvert à la pêche est défini par le bloc de recherche dans l'annexe 41-06 ...
Conservation Measure : 41-06 (2014)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2015)
text MESURE DE CONSERVATION 41-06 (2015 ... Saison 2015/16 Engin palangre La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ... suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp ... de conservation 41-01. Le secteur ouvert à la pêche est défini par le bloc de recherche dans l'annexe 41-06 ...
Conservation Measure : 41-06 (2015)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2018)
text 41-06 Mesure de conservation 41-06 (2018 ... Saison 2018/19 Engin palangre La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu ... de la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus eleginoides sur le banc Elan ... de conservation 41-01. Le secteur ouvert à la pêche correspond au bloc de recherche défini à l'annexe 41-06 ...
Conservation Measure : 41-06 (2018)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2019)
text 41-06 Mesure de conservation 41-06 (2019 ... Saison 2019/20 Engin palangre La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu ... de la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus eleginoides sur le banc Elan ... de conservation 41-01. Le secteur ouvert à la pêche correspond au bloc de recherche défini à l'annexe 41-06 ...
Conservation Measure : 41-06 (2019)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2006)
DE CONSERVATION 41-02 (2006) Limitation de la pêcherie de Dissostichus eleginoides, sous-zone statistique 48.3 ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 31 ... illustrant le secteur défini au paragraphe 2 est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 41-02 ... de conservation 25-02 pendant la saison 2005/06. Une limite de capture de trois (3) oiseaux de mer par navire ...
Conservation Measure : 41-02 (2006)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2007)
DE CONSERVATION 41-02 (2007) Limitation de la pêcherie de Dissostichus eleginoides, sous-zone statistique 48.3 ... , casier La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu ... de la mesure de conservation 31-01 : 1. La pêche de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique ... °0'W. 3. Une carte illustrant le secteur défini au paragraphe 2 est annexée à la présente mesure de conservation ...
Conservation Measure : 41-02 (2007)
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Conservation Measure Conservation Measure 85/XIII (1994)
de conservation : i) le système de déclaration des captures décrit dans la mesure de conservation ... de conservation 541x1 est applicable pendant la saison 199495. MESURE DE CONSERVATION 85lXIII Limite ... La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 71V : Dans toute ... et Notothenia squarniji.ons, 300 tonnes chacune. MESURE DE CONSERVATION 86/XIII Interdiction de pêche ...
Conservation Measure : 85/XIII (1994)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2014)
text MESURE DE CONSERVATION 41-11 (2014 ... , la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 21-02, et note qu'elle restera ... aux conditions précisées à l'annexe 41-01/B de la mesure de conservation 41-01. La République de Corée ... de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire 6. La capture ...
Conservation Measure : 41-11 (2014)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2018)
text 41-11 Mesure de conservation 41-11 (2018 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 21-02, et note qu'elle restera en vigueur pendant un an ... précisées à l'annexe 41-01/B de la mesure de conservation 41-01. Limite de capture 3. La capture ... aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire ...
Conservation Measure : 41-11 (2018)