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1. Conservation Measure Conservation Measure 229/XX (2001)

   Document2 MESURE DE CONSERVATION 229/XX Limitation ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 65 ... de conservation 228/XX. Réduction de la capture accidentelle 5. La pêcherie exploratoire à la palangre ... de la mesure de conservation 29/XIX, à l'exception du paragraphe 3 (pose de nuit) qui n'est pas applicable ...

   Conservation Measure : 229/XX (2001)

2. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 42-01 (2008) Limitation de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, sous-zone statistique 48.3 ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 31 ... de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-01. Si, au cours de la pêche dirigée ...

   Conservation Measure : 42-01 (2008)

3. Conservation Measure Conservation Measure 43-01 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 43-01 (2002) Limite ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 31-01 : Limite de capture ... de conservation, la saison de pêche d'Electrona carlsbergi est la période comprise entre le 1er décembre 2002 ... dans la mesure de conservation 33-01 atteint sa limite ou si la capture totale d'Electrona carlsbergi atteint ...

   Conservation Measure : 43-01 (2002)

4. Conservation Measure Conservation Measure 180/XVIII (1999)

   de conservation 122/XVI est applicable pendant la saison 1999/2000, à compter du 1er mai 2000. Les données ... sont déclarées par pose. Aux fins de la mesure de conservation 122/XVI, par "espèce- cible", on entend ... eleginoides. 5. Les données biologiques à échelle précise requises aux termes de la mesure de conservation ... notification pour la saison 1999/2000, à laquelle s'applique les dispositions de la mesure de conservation 64 ...

   Conservation Measure : 180/XVIII (1999)

5. Conservation Measure Conservation Measure 107/XV (1996)

   de conservation : i) le système de déclaration des captures et de l'effort de pêche par période de cinq jours ... , établi dans la mesure de conservation 511x11, s'applique à la saison 1996197 qui ouvre le 2 novembre ... et biologiques, établi par la mesure de conservation 117/XV, s'applique à l'espèce-cible, Lepidonotothen ... . MESURE DE CONSERVATION 106/XV Limite préventive de capture dtEuphausia superba dans la division ...

   Conservation Measure : 107/XV (1996)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2014)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-09 (2014 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... conformément à la mesure de conservation 41-10. 3. Une limite de capture distincte de 68 tonnes est réservée ... de conservation 24-01, et qui sera menée par le navire San Aotea II pendant la saison 2014/15. Cette limite ...

   Conservation Measure : 41-09 (2014)

7. Conservation Measure Conservation Measure 212/XIX (2000)

   doit être menée conformément aux mesures de conservation 29/XIX et 200/XIX. 5. Tout navire participant ... de conservation 148/XVII. MESURE DE CONSERVATION 212/XIX Pêcherie exploratoire au chalut de Chaenodraco wilsoni ... 2000/01 La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément ... à la mesure de conservation 65/XII : 1. La pêche au chalut de Chaenodraco wilsoni, Lepidonotothen kempi ...

   Conservation Measure : 212/XIX (2000)

8. Conservation Measure Conservation Measure 43-02 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 43-02 (2003 ... de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Macrourus spp ... est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles 5. Afin ... sera menée conformément à la mesure de conservation 25-03. Observateurs 6. Tout navire participant ...

   Conservation Measure : 43-02 (2003)

9. Conservation Measure Conservation Measure 43-03 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 43-03 (2003 ... de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Macrourus spp ... de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles ... -ci sera menée conformément à la mesure de conservation 25-03. Observateurs 6. Tout navire ...

   Conservation Measure : 43-03 (2003)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2018)

    text 41-09 Mesure de conservation 41-09 (2018 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus mawsoni ... de conservation 91-05, les limites de capture de précaution applicables aux unités de recherche à petite échelle ... par la Nouvelle-Zélande en vertu de la mesure de conservation 24-01, qui sera menée par le navire San Aotea II ...

    Conservation Measure : 41-09 (2018)

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