Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-05 (2003 ... acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 21-02, et note ... de recherche à petite échelle (SSRU) définies à l'annexe B de la mesure de conservation 41-01 pour la division ... de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. 7. La pêche est interdite à des profondeurs de moins ...

   Conservation Measure : 41-05 (2003)

2. Conservation Measure Conservation Measure 81/XIII (1994)

   MESURE DE CONSERVATION 8OlXIIT Limites imposées ... La présente mesure de conservation a été adoptée en vertu de la Mesure de conservation 7lV : 1. La capture ... . 4. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration ... des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours décrit dans la mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 81/XIII (1994)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2005)

   DE CONSERVATION 41-11 (2005) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. division statistique ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure ... de conservation 21-02, et note qu'elle restera en vigueur pendant un an et que les données résultant ... à l'annexe B de la mesure de conservation 41-01. 3. Les limites de capture applicables à chacune des SSRU ...

   Conservation Measure : 41-11 (2005)

4. Conservation Measure Conservation Measure 190/XVIII (1999)

   de conservation 29/XVI et 182/XVIII. 5. Tout navire participant à cette pêcherie exploratoire à la palangre devra ... utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 148/XVII. 1 À l'exception des eaux ... DE CONSERVATION 190/XVIII Pêcherie exploratoire à la palangre de Dissostichus spp. , sous-zone statistique 88.1 ... – saison 1999/2000 La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ...

   Conservation Measure : 190/XVIII (1999)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-06 (2011 ... Saison 2011/12 Engin palangre La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu ... de la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp. sur le banc Elan (division ... accessoire 4. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03 ...

   Conservation Measure : 41-06 (2011)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2012)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-06 (2012 ... Saison 2012/13 Engin palangre La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ... suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp ... accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation ...

   Conservation Measure : 41-06 (2012)

7. Conservation Measure Conservation Measure 223/XX (2001)

   Document2 MESURE DE CONSERVATION 223/XX Limite préventive ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation ... 7/V : 1. Aux fins de la présente mesure de conservation, la saison de pêche d'Electrona carlsbergi est la période ... accessoire de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 95/XIV atteint sa limite ou si ...

   Conservation Measure : 223/XX (2001)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2017)

   text 41-07 MESURE DE CONSERVATION 41-07 (2017 ... Saison 2017/18 Engin palangre La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu ... de la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus mawsoni sur le banc BANZARE (division ... de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation des captures accidentelles ...

   Conservation Measure : 41-07 (2017)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2018)

   text 41-07 Mesure de conservation 41-07 (2018 ... Saison 2018/19 Engin palangre La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu ... de la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus mawsoni sur le banc BANZARE (division ... de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation des captures accidentelles ...

   Conservation Measure : 41-07 (2018)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2019)

    text 41-07 Mesure de conservation 41-07 (2019 ... Saison 2019/20 Engin palangre La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu ... de la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus mawsoni sur le banc BANZARE (division ... de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation des captures accidentelles ...

    Conservation Measure : 41-07 (2019)

Pages