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  1. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2004)

    untitled MESURE DE CONSERVATION 41-04 (2004) Limitation ... de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp ... 4. La capture accessoire dans cette pêcherie est réglementée conformément à la mesure de conservation 33-03 ... . dans la sous- zone statistique 48.6 doit être menée conformément aux dispositions de la mesure de conservation ...

    Conservation Measure : 41-04 (2004)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2008)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-07 (2008) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., banc BANZARE ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles ...

    Conservation Measure : 41-07 (2008)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 194/XIX (2000)

    193/XIX 194/XIX MESURE DE CONSERVATION 193/XIX ... de conservation – saison 2000/01 La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... décembre 2000 au 30 novembre 2001. MESURE DE CONSERVATION 194/XIX Limite de la capture totale ... , la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 7/V : 1. La capture totale ...

    Conservation Measure : 194/XIX (2000)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2005)

    DE CONSERVATION 41-05 (2005) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. division statistique ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure ... de conservation 21-02, et note qu'elle restera en vigueur pendant un an et que les données résultant ... unités de recherche à petite échelle (SSRU) énumérées à l'annexe B de la mesure de conservation 41-01 ...

    Conservation Measure : 41-05 (2005)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 124/XVI (1997)

    MESURE DE CONSERVATION 124/XVI Limites imposées ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure ... de conservation 7/V : 1. La capture totale de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.3 ... de la CCAMLR. 4. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation : i) le système ...

    Conservation Measure : 124/XVI (1997)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 138/XVI (1997)

    MESURE DE CONSERVATION 137/xVI Pêcherie nouvelle ... dans la division statistique 58.4.3 pendant la saison 1997198, adopte la présente mesure de conservation ... , conformément à la mesure de conservation 31/X : 1. La pêche de Dissostichus eleginoides et Dissostichus ... à la palangre sur les espèces susmentionnées doit être menée conformément aux mesures de conservation 29/XVI ...

    Conservation Measure : 138/XVI (1997)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2014)

    text MESURE DE CONSERVATION 41-07 (2014 ... Saison 2014/15 Engin palangre La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ... suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp ... 4. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation ...

    Conservation Measure : 41-07 (2014)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2015)

    text MESURE DE CONSERVATION 41-07 (2015 ... Saison 2015/16 Engin palangre La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ... suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp ... 4. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation ...

    Conservation Measure : 41-07 (2015)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 55/XI (1992)

    dans la mesure de conservation 54/Xi est applicable pendant la saison 1992193. MESURE DE CONSERVATION 541x1 ... La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V : Chaque mois ... suivant. MESURE DE CONSERVATION 551x1 Limite de la capture de Dissostickus elegutoùies dans la sous ... -zone statistique 483 pour la saison 1992193 La présente mesure de conservation est adoptée en vertu ...

    Conservation Measure : 55/XI (1992)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 106/XIX (2000)

    DE CONSERVATION 72/XVII Interdiction de la pêche dirigée de poissons dans la sous-zone statistique 48.1 ... de rouvrir la pêcherie, en fonction des avis du Comité scientifique. MESURE DE CONSERVATION 73/XVII ... , en fonction des avis du Comité scientifique. MESURE DE CONSERVATION 95/XIV Limite de la capture accessoire ... et Lepidonotothen squamifrons dans la sous-zone statistique 48.3 La présente mesure de conservation est adoptée ...

    Conservation Measure : 106/XIX (2000)

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