Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2019)

   text 41-05 Mesure de conservation 41-05 (2019 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 21-02, et note qu'elle restera en vigueur pendant un an ... de conservation 41-01. Pour les besoins de cette pêcherie, le secteur ouvert à la pêche correspond au bloc ... aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire ...

   Conservation Measure : 41-05 (2019)

2. Conservation Measure Conservation Measure 15/VIII (1989)

   MESURE DE CONSERVATION 15lVlll SAISONS DE FERMETURE ... PENDANT LA SAISON 1989/90 DANS LA SOUS-ZONE STATISTIQUE 48.3 Cette Mesure de conservation est adoptée ... conformément à la Mesure de conservation 7lV: La pêche dirigée sur Champsocephalus gunnari entre le 20 ... dans la Sous-zone statistique 48.3 qu'à des fins de recherche scientifique. MESURE DE CONSERVATION 161Vlll ...

   Conservation Measure : 15/VIII (1989)

3. Conservation Measure Conservation Measure 142/XVI (1997)

   . 4. La pêche dirigée sur les espèces susmentionnées doit être menée conformément aux mesures de conservation ... . Aux termes de la résolution 12/XVI MESURE DE CONSERVATION 1 4 1 / ~ ~ 1 ~ * ~ Pêcheries exploratoires ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 65/Xn ... dirigée des espèces susmentionnées doit être menée conformément aux mesures de conservation 29KVI ...

   Conservation Measure : 142/XVI (1997)

4. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 22-06 (2015)1,2 ... les principes de conservation stipulés dans l'article II de la Convention, Consciente de la nécessité ... , Reconnaissant que la CCAMLR a des responsabilités envers la conservation des ressources marines vivantes ... de pêche, Notant que toutes les mesures de conservation sont publiées sur le site de la CCAMLR ...

   Conservation Measure : 22-06 (2015)

5. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 23-06 (2010) Système de déclaration des données pour les pêcheries d'Euphausia superba ... Espèce krill Zones toutes Saisons toutes Engins tous 1. La présente mesure de conservation ... est invoquée par les mesures de conservation auxquelles elle se rattache. 2. Les captures sont déclarées ...

   Conservation Measure : 23-06 (2010)

6. Conservation Measure Conservation Measure 16/VIII (1989)

   MESURE DE CONSERVATION 15lVlll SAISONS DE FERMETURE ... PENDANT LA SAISON 1989/90 DANS LA SOUS-ZONE STATISTIQUE 48.3 Cette Mesure de conservation est adoptée ... conformément à la Mesure de conservation 7lV: La pêche dirigée sur Champsocephalus gunnari entre le 20 ... dans la Sous-zone statistique 48.3 qu'à des fins de recherche scientifique. MESURE DE CONSERVATION 161Vlll ...

   Conservation Measure : 16/VIII (1989)

7. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2007)

   DE CONSERVATION 23-06 (2007) Système de déclaration des données pour les pêcheries d'Euphausia superba ... Espèces krill Zones toutes Saisons toutes Engins tous 1. La présente mesure de conservation ... est invoquée par les mesures de conservation auxquelles elle se rattache. 2. Les captures sont déclarées ... de conservation 23-03 en fonction des zones, sous-zones ou divisions statistiques, ou de tout autre secteur ...

   Conservation Measure : 23-06 (2007)

8. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 23-06 (2009) Système de déclaration des données pour les pêcheries d'Euphausia superba ... Espèces krill Zones toutes Saisons toutes Engins tous 1. La présente mesure de conservation ... est invoquée par les mesures de conservation auxquelles elle se rattache. 2. Les captures sont déclarées ...

   Conservation Measure : 23-06 (2009)

9. Conservation Measure Conservation Measure 69/XII (1993)

   MESURE DE CONSERVATION 6 8 m Limite de la capture ... La présente Mesure de conservation est adoptée en vertu de la Mesure de conservation 7lV : Dans toute ... et Notoihenia squamifrons, 300 tonnes chacune. MESURE DE CONSERVATION 691x11 Limites imposées à la pêcherie ... de conservation a été adoptée en vertu de la Mesure de conservation 7N : 1. Aux fins de la pêcherie dirigée ...

   Conservation Measure : 69/XII (1993)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2006)

    DE CONSERVATION 41-04 (2006) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 21 ... est réglementée conformément à la mesure de conservation 33-03. Réduction de la capture accidentelle ... menée conformément aux dispositions de la mesure de conservation 25-02, à l'exception du paragraphe ...

    Conservation Measure : 41-04 (2006)

Pages