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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2007)

   DE CONSERVATION 41-04 (2007) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 21 ... dans cette pêcherie est réglementée conformément à la mesure de conservation 33-03. Réduction de la capture ... doit être menée conformément aux dispositions de la mesure de conservation 25-02, à l'exception ...

   Conservation Measure : 41-04 (2007)

2. Conservation Measure Conservation Measure 47/XI (1992)

   MESURE DE CONSERVATION 46IX.I Répartition de la limite ... préventive de capture d 'Euphausia superba dans la zone statistique $8 (mesure de conservation 32 ... qu'il est stipulé dans la mesure de conservation 32/X. Une saison de pêche ouvre le ler juillet et ferme le 30 ... de conservation, les captures dans chaque sous-zone statistique sont déclar&s mensuellement à la Commission ...

   Conservation Measure : 47/XI (1992)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2012)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-07 (2012 ... Saison 2012/13 Engin palangre La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ... suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp ... par la mesure de conservation 33-03. Atténuation des captures accidentelles 5. Afin de réduire ...

   Conservation Measure : 41-07 (2012)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-06 (2008) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., banc Elan (division ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles ...

   Conservation Measure : 41-06 (2008)

5. Conservation Measure Conservation Measure 205/XIX (2000)

   205/XIX MESURE DE CONSERVATION 205/XIX Pêcherie ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure ... de conservation 65/XII : 1. La pêche de Dissostichus spp. au chalut sur le banc Elan dans la division statistique ... à la mesure de conservation 201/XIX. ii) Si, au cours d'une pêche dirigée, la capture accessoire dans un seul ...

   Conservation Measure : 205/XIX (2000)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2014)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-05 (2014 ... , la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 21-02, et note qu'elle restera ... aux conditions précisées à l'annexe 41-01/B de la mesure de conservation 41-01. La République de Corée ... aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire ...

   Conservation Measure : 41-05 (2014)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-05 (2015 ... , la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 21-02, et note qu'elle restera ... de conservation 41-01. Pour les besoins de cette pêcherie, le secteur ouvert à la pêche est défini par le bloc ... de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire 6. La capture accessoire ...

   Conservation Measure : 41-05 (2015)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2016)

   text 41-05 MESURE DE CONSERVATION 41-05 (2016 ... , la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 21-02, et note qu'elle restera ... de conservation 41-01. Pour les besoins de cette pêcherie, le secteur ouvert à la pêche correspond au bloc ... aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire ...

   Conservation Measure : 41-05 (2016)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2017)

   text 41-05 MESURE DE CONSERVATION 41-05 (2017 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 21-02, et note qu'elle restera en vigueur pendant un an ... aux conditions précisées à l'annexe 41-01/B de la mesure de conservation 41-01. Pour les besoins ... de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire 6. La capture accessoire ...

   Conservation Measure : 41-05 (2017)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2018)

    text 41-05 Mesure de conservation 41-05 (2018 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 21-02, et note qu'elle restera en vigueur pendant un an ... aux conditions précisées à l'annexe 41-01/B de la mesure de conservation 41-01. Pour les besoins ... de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire 6. La capture accessoire ...

    Conservation Measure : 41-05 (2018)

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