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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2003)

   de conservation de la CCAMLR ... text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 10-07 (2003 ... de conservation de la CCAMLR Espèces toutes Zones toutes Saisons toutes Engins tous 1. Les parties ... de garantir que l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR n'est pas compromise. 2. Lors ... de compromettre l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR. Elle dresse une liste de ces navires ...

   Conservation Measure : 10-07 (2003)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2002)

   Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR par les navires ... cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 10-06 (2002 ... ) Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR par les navires ... l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR, Rappelant que les parties sont tenues de coopérer ... de conservation ci-après en vertu de l'Article IX.2(i) de la Convention : 1. Lors de chaque réunion annuelle ...

   Conservation Measure : 10-06 (2002)

3. Conservation Measure Conservation Measure 18/IX (1990)

   :MESURE DE CONSERVATION 7 N REGI,EMFINTBL ... mesures de conservation adoptées par la Commission, celle-cl adoptera h sa réunion de 1987 ... immédiatement cette mison. MIESURE DE CONSERVATION 1811X PROCEDURI:, D'ACCORD DE PRCYTWIXON AUX SITES DU CEMP ... , la mesure de conservation suivante, en vertu de l'article IX de 1Li Convention : 1 . Lorsqu'un ...

   Conservation Measure : 18/IX (1990)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-02 (2013)1,2 ... des mesures de conservation et de toutes les dispositions de la CCAMLR en vertu de la Convention ... de la Convention et de ses mesures de conservation, en demandant au navire de se conformer, entre autres ... ; v) utilisation d'un dispositif VMS à bord du navire conformément à la mesure de conservation 10-04 ; vi ...

   Conservation Measure : 10-02 (2013)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-02 (2011) 1,2 ... pour l'application des mesures de conservation et de toutes les dispositions de la CCAMLR en vertu de la Convention ... des dispositions de la Convention et de ses mesures de conservation, en demandant au navire de se conformer ... de la Convention ; v) utilisation d'un dispositif VMS à bord du navire conformément à la mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 10-02 (2011)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2016)

   text 10-02 Mesure de conservation 10-02 (2016 ... pour l'application des mesures de conservation et de toutes les dispositions de la CCAMLR en vertu de la Convention ... de la Convention et de ses mesures de conservation, en demandant au navire de se conformer, entre autres ... ; v) utilisation d'un dispositif VMS à bord du navire conformément à la mesure de conservation 10-04 ; vi ...

   Conservation Measure : 10-02 (2016)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-02 (2015)1,2 ... des mesures de conservation et de toutes les dispositions de la CCAMLR en vertu de la Convention ... de la Convention et de ses mesures de conservation, en demandant au navire de se conformer, entre autres ... ; v) utilisation d'un dispositif VMS à bord du navire conformément à la mesure de conservation 10-04 ; vi ...

   Conservation Measure : 10-02 (2015)

8. Conservation Measure Conservation Measure 91-03 (2009)

   text 91-03 Mesure de conservation 91-03 ... pour identifier les zones d'importance pour la conservation dans la sous-zone 48.2, lesquelles reconnaissaient ... la zone au sud des Orcades du Sud comme étant une zone dont la conservation est d'une importance ... afin qu'elle puisse servir de référence scientifique, et de conserver les secteurs d'alimentation ... Protection of the South Orkney Islands southern shelf Area:  Subarea 48.2 Adopted at Meeting ...

   Conservation Measure : 91-03 (2009)

9. Conservation Measure Conservation Measure 170/XIX (2000)

   dans la zone de la Convention, en infraction possible aux mesures de conservation de la CCAMLR. 1 Ou permis ... MESURE DE CONSERVATION 160/XVII1 Interdiction de la pêche dirigée de Dissostichus eleginoides ... de conservation 64/XII. Cette interdiction est applicable au moins jusqu'à ce qu'une campagne d'évaluation ... . 1 À l'exception des eaux adjacentes aux îles du Prince Édouard MESURE DE CONSERVATION 170/XIX Système ...

   Conservation Measure : 170/XIX (2000)

10. Conservation Measure Conservation Measure 170/XVIII (1999)

    170/XVIII MESURE DE CONSERVATION 170/XVIII Système ... de la Convention et mine l'efficacité des mesures de conservation prises par la CCAMLR, Soulignant que les États ... de conservation régionales, Consciente de ce que la pêche IUU reflète la grande valeur de Dissostichus spp ... sur leur territoire est capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, Souhaitant faire respecter ...

    Conservation Measure : 170/XVIII (1999)

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