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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 41-09 (2004) Limitation ... de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus ... B de la mesure de conservation 41-01 sont les suivantes : A – 0 tonne; B – 80 tonnes; C – 223 tonnes ... de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire 5. La capture ...

   Conservation Measure : 41-09 (2004)

2. Conservation Measure Conservation Measure 199/XIX (2000)

   dans la mesure de conservation 51/XIX, en attendant l'adoption par la Commission d'une période plus appropriée ... . MESURE DE CONSERVATION 199/XIX Limite préventive de capture d'Electrona carlsbergi, sous-zone ... statistique 48.3 – saison 2000/01 La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ... suivante, conformément à la mesure de conservation 7/V : 1. Aux fins de la présente mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 199/XIX (2000)

3. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2012)

   text MESURE DE CONSERVATION 22-06 (2012) 1,2 ... en respectant les principes de conservation stipulés dans l’article II de la Convention, Consciente ... dans la zone de la Convention, par l'application, respectivement, des mesures de conservation 22-04 et 22-05 ... , Reconnaissant que la CCAMLR a des responsabilités envers la conservation des ressources marines vivantes ...

   Conservation Measure : 22-06 (2012)

4. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2017)

   text 22-06 Mesure de conservation 22-06 (2017 ... les principes de conservation stipulés dans l'article II de la Convention, Consciente de la nécessité ... dans la zone de la Convention, par l'application, respectivement, des mesures de conservation 22-04 et 22-05 ... , Reconnaissant que la CCAMLR a des responsabilités envers la conservation des ressources marines vivantes ...

   Conservation Measure : 22-06 (2017)

5. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2019)

   text 22-06 Mesure de conservation 22-06 (2019 ... les principes de conservation stipulés dans l'article II de la Convention, Consciente de la nécessité ... dans la zone de la Convention, par l'application, respectivement, des mesures de conservation 22-04 et 22-05 ... , Reconnaissant que la CCAMLR a des responsabilités envers la conservation des ressources marines vivantes ...

   Conservation Measure : 22-06 (2019)

6. Conservation Measure Conservation Measure 140/XVI (1997)

   sur les espèces susmentionnées doit être menée conformément aux mesures de conservation 29BNI et 133EVI ... . A l'exception des eaux adjacentes aux îles du Prince Édouard MESURE DE CONSERVATION 1 3 9 1 ~ ~ 1 Pêcherie ... dans la sous- zone statistique 88.2 pendant la saison 1997J98, adopte la présente mesure de conservation ... , conformément à la mesure de conservation 31/X : La pêche de Dissostichus eleginoides et Dissostichus mawsoni ...

   Conservation Measure : 140/XVI (1997)

7. Conservation Measure Conservation Measure 111/XV (1996)

   internationale de la CCAMLR. 6 . Aux fins de la mise en œuvre de cette mesure de conservation ... dans la mesure de conservation 61/XII; et ii) le Système de déclaration mensuelle des données à échelle précise ... d'effort de pêche et biologiques défini dans la mesure de conservation 117/XV, sont applicables pendant ... de conservation 11 1KIV. 9. La limite de capture de Champsocephalus gunnari sera révisée périodiquement ...

   Conservation Measure : 111/XV (1996)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-09 (2015 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... de conservation 41-10. 3. Des limites de capture de recherche distinctes de 140 tonnes au total sont réservées ... par la Nouvelle-Zélande en vertu de la mesure de conservation 24- 01, qui sera menée par le navire San Aotea II ...

   Conservation Measure : 41-09 (2015)

9. Conservation Measure Conservation Measure 155/XVII (1998)

   DE CONSERVATION 155/XVII Limite préventive de capture d'Electrona carlsbergi dans la sous-zone statistique 48.3 ... pour la saison 1998/99 La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... , conformément à la mesure de conservation 7/V : 1. Aux fins de la présente mesure de conservation, la saison ... de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 95/XIV atteint sa limite ou si la capture totale ...

   Conservation Measure : 155/XVII (1998)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2011)

    text MESURE DE CONSERVATION 41-07 (2011 ... Saison 2011/12 Engin palangre La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu ... de la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp. sur le banc BANZARE (division ... accessoire 4. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03 ...

    Conservation Measure : 41-07 (2011)

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