Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 123/XVI (1997)

   DE CONSERVATION 1221XV11*2 Système de déclaration mensuelle des données de capture et d'effort de pêche ... acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 7/V, le cas échéant ... . La présente mesure de conservation est invoquée par les mesures de conservation auxquelles elle se rattache ... . 1. Les "espèces visées" et "de capture accessoire" mentionnées dans cette mesure de conservation sont précisées ...

   Conservation Measure : 123/XVI (1997)

2. Conservation Measure Conservation Measure 20/IX (1990)

   MESURE DE CONSERVATION 19/1X MAILLAGE ... sur les mesures du maillage, mesure de conservation 4/V. 3. Il est interdit d'utiliser tout moyen ou dispositif ... obstman t ou diminuant le maillage. 4. La prkente mesure de conservation n'est pas applicable ... le lu novembre 1991. 6. La mesure de conservation &!DI est par cons@uent amendée. MESURE ...

   Conservation Measure : 20/IX (1990)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-04 (2011 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp ... par la mesure de conservation 33-03. Atténuation des captures accidentelles 5. La pêche exploratoire ... aux dispositions de la mesure de conservation 25-02, à l’exception du paragraphe 5 (pose de nuit ...

   Conservation Measure : 41-04 (2011)

4. Conservation Measure Conservation Measure 189/XVIII (1999)

   conformément aux mesures de conservation 29/XVI et 182/XVIII. 6. Tout navire participant à cette pêcherie ... exploratoire à la palangre devra utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 148 ... /XVII. MESURE DE CONSERVATION 188/XVIII1 Pêcherie exploratoire à la palangre de Dissostichus ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 65/XII : 1. La pêche ...

   Conservation Measure : 189/XVIII (1999)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-05 (2002 ... acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès ... conformément aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 7. En outre ... de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles ...

   Conservation Measure : 41-05 (2002)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 41-05 (2004) Limitation ... de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 21-02, et note qu'elle restera en vigueur ... échelle (SSRU) énumérées à l'annexe B de la mesure de conservation 41-01. 3. Les limites de capture ... conformément aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe ...

   Conservation Measure : 41-05 (2004)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 41-11 (2004) Limitation ... de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 21-02, et note qu'elle restera en vigueur ... échelle (SSRU) énumérées à l'annexe B de la mesure de conservation 41-01. 3. Les limites de capture ... conformément aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe ...

   Conservation Measure : 41-11 (2004)

8. Conservation Measure Conservation Measure 233/XX (2001)

   Document3 231/XX 232/XX MESURE DE CONSERVATION 233/XX ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 65/XII : Accès 1. La pêche ... accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 228/XX. Réduction ... au cours de cette pêche, celle-ci sera menée conformément à la mesure de conservation 29/XIX ...

   Conservation Measure : 233/XX (2001)

9. Conservation Measure Conservation Measure 87/XIII (1994)

   de conservation : i) le système de déclaration des captures décrit dans la mesure de conservation ... de conservation 541x1 est applicable pendant la saison 199495. MESURE DE CONSERVATION 85lXIII Limite ... La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 71V : Dans toute ... et Notothenia squarniji.ons, 300 tonnes chacune. MESURE DE CONSERVATION 86/XIII Interdiction de pêche ...

   Conservation Measure : 87/XIII (1994)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2004)

    untitled MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2004) Limitation ... de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus ... de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire 5. La capture ... accessoire de cette pêcherie est réglementée conformément à la mesure de conservation 33-03. Réduction ...

    Conservation Measure : 41-10 (2004)

Pages