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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-05 (2013 ... acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 21-02, et note ... sera menée conformément aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe ... de conservation 33-03. Atténuation des captures accidentelles 6. La pêche exploratoire à la palangre ...

   Conservation Measure : 41-05 (2013)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2007)

   DE CONSERVATION 41-05 (2007) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. division statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation ... à l'annexe B de la mesure de conservation 41-01. 3. Les limites de capture applicables à chacune des SSRU ... aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. 6. La pêche est interdite ...

   Conservation Measure : 41-05 (2007)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-11 (2003 ... acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 21-02, et note ... B de la mesure de conservation 41-01. Sur les huit SSRU, les SSRU A, C, E et G font l'objet d'une limite ... de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire 6. La capture accessoire ...

   Conservation Measure : 41-11 (2003)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2006)

   DE CONSERVATION 41-11 (2006) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. division statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation ... à l'annexe B de la mesure de conservation 41-01. 3. Les limites de capture applicables à chacune des SSRU ... conformément aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe ...

   Conservation Measure : 41-11 (2006)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-04 (2008) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 21 ... 5. La capture accessoire dans cette pêcherie est réglementée conformément à la mesure de conservation 33-03 ...

   Conservation Measure : 41-04 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-06 (2009) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., banc Elan (division ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... par la mesure de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles 5. Afin de réduire au minimum ...

   Conservation Measure : 41-06 (2009)

7. Conservation Measure Conservation Measure 185/XVIII (1999)

   (formulaire S3). MESURE DE CONSERVATION 184/XVIII Pêcherie exploratoire à la palangre de Dissostichus spp ... de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 65/XII : 1. La pêche de Dissostichus spp ... exploratoire à la palangre des espèces susmentionnées doit être menée conformément aux mesures de conservation ... utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 148/XVII. MESURE DE CONSERVATION ...

   Conservation Measure : 185/XVIII (1999)

8. Conservation Measure Conservation Measure 49/XI (1992)

   de capture. 2. Dans le but de mettre en application la mesure de conservation, la procédure de déclaration ... des captures stipulée dans, la mesure de conservation 511x1 est applicable lorsque, dans une période ... à l'espèce dom&. MESURE DE CONSERVATION &/XI Interdiction de pêche dirigde de Notothenia gibberifrons ... dans la sous-zone statistique 483 pour les saisons 1992193 et 1993194 La présente mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 49/XI (1992)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2003 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... menée conformément à toutes les dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception ... à la mesure de conservation 33-03. Réduction de la capture accidentelle 6. La pêche exploratoire ...

   Conservation Measure : 41-10 (2003)

10. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2008)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 22-06 (2008)1,2 Pêche de fond dans la zone de la Convention Espèces toutes Zones voir ... en respectant les principes de conservation stipulés dans l'Article II de la Convention, Consciente ... dans la zone de la Convention, par l'application, respectivement, des mesures de conservation 22-04 et 22-05 ...

    Conservation Measure : 22-06 (2008)

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