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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-06 (2010) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., banc Elan (division ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation des captures accidentelles ...

   Conservation Measure : 41-06 (2010)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2007)

   DE CONSERVATION 41-11 (2007) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. division statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation ... B de la mesure de conservation 41-01. 3. Les limites de capture applicables à chacune des SSRU de la division ... conformément aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe ...

   Conservation Measure : 41-11 (2007)

3. Conservation Measure Conservation Measure 97/XIV (1995)

   . 8. Aux fms de la mise en application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration ... des captures décrit dans la mesure de conservation 40/X est applicable pendant la saison 1995196; et ii ... dans la mesure de conservation 52mI est également applicable pendant la saison 1995196. En ce qui concerne ... la mesure de conservation 52/XI, l'espèce-cible est Electrona carlsbergi et les "espèces des captures ...

   Conservation Measure : 97/XIV (1995)

4. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 22-06 (2009)1,2 Pêche de fond dans la zone de la Convention Espèces toutes Zones voir ... en respectant les principes de conservation stipulés dans l’article II de la Convention, Consciente ... dans la zone de la Convention, par l'application, respectivement, des mesures de conservation 22-04 et 22-05 ...

   Conservation Measure : 22-06 (2009)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-09 (2013 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... de recherche sur les pré-recrues notifiée par la Nouvelle- Zélande1 en vertu de la mesure de conservation 24-01 ... de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire 6. La capture accessoire totale ...

   Conservation Measure : 41-09 (2013)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2007)

   DE CONSERVATION 41-09 (2007) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure ... de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp. dans la sous-zone 88.1 est limitée à la pêche ... de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire ...

   Conservation Measure : 41-09 (2007)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2012)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-09 (2012 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... de la mesure de conservation 24-01, et qui sera menée par le navire San Aotea II pendant la saison 2012/13 ... de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire 6. La capture ...

   Conservation Measure : 41-09 (2012)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-09 (2003 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... B de la mesure de conservation 41- 01 sont les suivantes : A – 0 tonne; B – 80 tonnes; C – 223 tonnes ... de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire 5. La capture ...

   Conservation Measure : 41-09 (2003)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2005)

   DE CONSERVATION 41-09 (2005) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure ... de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp. dans la sous-zone 88.1 est limitée à la pêche ... de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire 5. La capture ...

   Conservation Measure : 41-09 (2005)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2011)

    text MESURE DE CONSERVATION 41-09 (2011 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp ... de la mesure de conservation 41-01, à l’exception du paragraphe 6. Capture accessoire ... par la mesure de conservation 33-03. Atténuation des captures accidentelles 7. La pêche exploratoire ...

    Conservation Measure : 41-09 (2011)

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