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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-09 (2008) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure ... de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp. dans la sous-zone 88.1 est limitée à la pêche ...

   Conservation Measure : 41-09 (2008)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-11 (2008) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. division statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation ... statistique 58.4.1 sera menée conformément aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception ...

   Conservation Measure : 41-11 (2008)

3. Conservation Measure Conservation Measure 203/XIX (2000)

   201/XIX 202/XIX 203/XIX MESURE DE CONSERVATION ... espèce non spécifiée en tant qu'espèce-cible dans une mesure de conservation pertinente ... de conservation 203/XIX, 204/XIX, 205/XIX, 206/XIX, 207/XIX et 212/XIX. MESURE DE CONSERVATION 202/XIX Pêcherie ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 203/XIX (2000)

4. Conservation Measure Conservation Measure 96/XIV (1995)

   MESURE DE CONSERVATION 95/XIV Limite de la capture ... de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V : Dans toute pêcherie dirigée dans la sous ... scientifique. MESURE DE CONSERVATION 961XIV TAC d1E1ectrona carlsbergi fixé à tire préventif dans la sous ... -zone statistique 48.3 pour la saison 1995196 La présente mesure de conservation est adoptée en vertu ...

   Conservation Measure : 96/XIV (1995)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2002 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... les dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 7. Capture accessoire ... 5. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée conformément à la mesure de conservation 33-03 ...

   Conservation Measure : 41-10 (2002)

6. Conservation Measure Conservation Measure 236/XX (2001)

   Document3 MESURE DE CONSERVATION 236/XX Limitation ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure ... de conservation 65/XII : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp. dans la sous-zone 88.2 est limitée ... de conservation 227/XX, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire 5. La capture accessoire ...

   Conservation Measure : 236/XX (2001)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2007)

   DE CONSERVATION 41-10 (2007) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure ... de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp. dans la sous-zone 88.2 est limitée ... de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire 5. Le total ...

   Conservation Measure : 41-10 (2007)

8. Conservation Measure Conservation Measure 235/XX (2001)

   Document3 MESURE DE CONSERVATION 235/XX Limitation ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure ... de conservation 65/XII : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp. dans la sous-zone 88.1 est limitée ... statistique 88.1 au sud de 65°S, définies à l'annexe B de la mesure de conservation 227/XX. Saison ...

   Conservation Measure : 235/XX (2001)

9. Conservation Measure Conservation Measure 175/XVIII (1999)

   . 8. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration ... des captures décrit dans la mesure de conservation 40/X est applicable pendant la saison 1999/2000; ii ... dans la mesure de conservation 122/XVI est également applicable pendant la saison 1999/2000. Aux fins ... de la mesure de conservation 122/XVI, par "espèce-cible", on entend Electrona carlsbergi et par "espèces ...

   Conservation Measure : 175/XVIII (1999)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2010)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-07 (2010) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., banc BANZARE ... acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès ... par la mesure de conservation 33-03. Atténuation des captures accidentelles 5. Afin de réduire ...

    Conservation Measure : 41-07 (2010)

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