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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-05 (2011 ... la présente mesure de conservation en vertu de la mesure de conservation 21-02, et note qu’elle restera ... au titre de la recherche conformément à la mesure de conservation 24-01 seront décomptées de la limite ... de conservation 41-01, à l’exception du paragraphe 6. Capture accessoire 5. La capture accessoire ...

   Conservation Measure : 41-05 (2011)

2. Conservation Measure Conservation Measure 116/XV (1996)

   MESURE DE CONSERVATION 1 1 5 1 ~ v Pêcherie nouvelle ... statistiques 88.1 et 88.2 pendant la saison 1996197, adopte la mesure de conservation suivante, conformément ... à la mesure de conservation 31/X : 1. La pêche de Dissostichus eleginoides et D. mawsoni dans les sous-zones ... au paragraphe 3 de la mesure de conservation 112KV. 3. Aux fins de cette nouvelle pêcherie, la saison ...

   Conservation Measure : 116/XV (1996)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2017)

   text 10-10 MESURE DE CONSERVATION 10-10 ... de conservation visant à concrétiser l'objectif de la Convention, Rappelant encore que, conformément ... de la Convention et des mesures de conservation adoptées par la Commission, Notant que, conformément à l'Article ... qu'aux mesures de conservation 10-06 et 10-08, les Parties contractantes ont pour responsabilité d'exercer ...

   Conservation Measure : 10-10 (2017)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2018)

   text 10-10 Mesure de conservation 10-10 ... de conservation visant à concrétiser l'objectif de la Convention, Rappelant encore que, conformément ... de la Convention et des mesures de conservation adoptées par la Commission, Notant que, conformément à l'Article ... qu'aux mesures de conservation 10-06 et 10-08, les Parties contractantes ont pour responsabilité d'exercer ...

   Conservation Measure : 10-10 (2018)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-10 (2008) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure ... de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp. dans la sous-zone 88.2 est limitée à la pêche ...

   Conservation Measure : 41-10 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-11 (2011 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 21-02, et note qu’elle restera en vigueur pendant un an ... à la mesure de conservation 24-01 seront décomptées de la limite de capture de précaution. Saison ... sera menée conformément aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l’exception du paragraphe ...

   Conservation Measure : 41-11 (2011)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-09 (2010) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure ... de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp. dans la sous-zone 88.1 est limitée à la pêche ...

   Conservation Measure : 41-09 (2010)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-09 (2009) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure ... de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp. dans la sous-zone 88.1 est limitée à la pêche ...

   Conservation Measure : 41-09 (2009)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2016)

   text 10-10 MESURE DE CONSERVATION 10-10 (2016 ... de conservation visant à concrétiser l'objectif de la Convention, Rappelant encore que, conformément ... de la Convention et des mesures de conservation adoptées par la Commission, Notant que, conformément à l'Article ... qu'aux mesures de conservation 10-06 et 10-08, les Parties contractantes ont pour responsabilité d'exercer ...

   Conservation Measure : 10-10 (2016)

10. Conservation Measure Conservation Measure 103/XV (1996)

    MESURE DE CONSERVATION 102/XV Limites imposées ... La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V : 1. La capture ... de la CCAMLR. 4. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation : i) le système ... de conservation 5 1KII est applicable pendant la saison 1996197, à compter du le' mars 1997; et ii) le système ...

    Conservation Measure : 103/XV (1996)

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