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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-05 (2009) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. division statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation ... par des navires de pêche au titre de la recherche conformément à la mesure de conservation 24-01 ...

   Conservation Measure : 41-05 (2009)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2014)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-10 (2014 ... de conservation visant à concrétiser l'objectif de la Convention, Notant l'Article XXI de la Convention selon ... appropriées pour assurer le respect des dispositions de la Convention et des mesures de conservation adoptées ... au droit international ainsi qu'aux mesures de conservation 10-06 et 10-08, les Parties contractantes ...

   Conservation Measure : 10-10 (2014)

3. Conservation Measure Conservation Measure 121/XVI (1997)

   MESURE DE CONSERVATION ~ L O / X V I Interdiction ... de conservation particulières La Commission, Désireuse de garantir la réglementation de la pêche dirigée ... que les mesures de conservation relatives à la réglementation de Dissostichus spp. sont convenues pour toutes ... acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention : La pêche ...

   Conservation Measure : 121/XVI (1997)

4. Conservation Measure Conservation Measure 125/XVI (1997)

   MESURE DE CONSERVATION 124/XVI Limites imposées ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure ... de conservation 7/V : 1. La capture totale de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.3 ... de la CCAMLR. 4. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation : i) le système ...

   Conservation Measure : 125/XVI (1997)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-11 (2009) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., division statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation ... au titre de la recherche conformément à la mesure de conservation 24-01 seront décomptées de la limite ...

   Conservation Measure : 41-11 (2009)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-10 (2010) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure ... de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 88.2 est limitée ...

   Conservation Measure : 41-10 (2010)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-10 (2009) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure ... de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp. dans la sous-zone 88.2 est limitée à la pêche ...

   Conservation Measure : 41-10 (2009)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2012)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-05 (2012 ... acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 21-02, et note ... de conservation 24-01 seront décomptées de la limite de capture de précaution. Saison 3. Pour les besoins ... sera menée conformément aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe ...

   Conservation Measure : 41-05 (2012)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-10 (2015 ... de conservation visant à concrétiser l'objectif de la Convention, Notant l'Article XXI de la Convention selon ... appropriées pour assurer le respect des dispositions de la Convention et des mesures de conservation adoptées ... au droit international ainsi qu'aux mesures de conservation 10-06 et 10-08, les Parties contractantes ...

   Conservation Measure : 10-10 (2015)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2019)

    text 10-10 Mesure de conservation 10-10 ... de conservation visant à concrétiser l'objectif de la Convention, Rappelant encore que, conformément ... de la Convention et des mesures de conservation adoptées par la Commission, Notant que, conformément à l'Article ... qu'aux mesures de conservation 10-06 et 10-08, les Parties contractantes ont pour responsabilité d'exercer ...

    Conservation Measure : 10-10 (2019)

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