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1. Conservation Measure Conservation Measure 218/XX (2001)

   de conservation spécifiques – saison 2001/02 ... Document2 MESURE DE CONSERVATION 218/XX1 Interdiction ... de la pêche dirigée de Dissostichus spp. à moins que celle-ci ne relève de mesures de conservation ... spécifiques – saison 2001/02 La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ...

   Conservation Measure : 218/XX (2001)

2. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2002)

   de conservation spécifiques – saison 2002/03 ... cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 32-09 (2002 ... de conservation spécifiques – saison 2002/03 Espèces légine Zones diverses Saisons 2002/03 Engins tous ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX ...

   Conservation Measure : 32-09 (2002)

3. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2004)

   Lestage des palangres pour la conservation des oiseaux de mer ... untitled MESURE DE CONSERVATION 24-02 (2004) Lestage ... des palangres pour la conservation des oiseaux de mer Espèces oiseaux de mer Zones sélectionnées Saisons ... 4 de la mesure de conservation 25-02 n'est pas applicable si le navire peut démontrer qu'il est pleinement ... (paragraphe 4 de la mesure de conservation 25-02), l'observateur scientifique de la CCAMLR devra ...

   Conservation Measure : 24-02 (2004)

4. Conservation Measure Conservation Measure 64/XIX (2000)

   Application des mesures de conservation à la recherche scientifique ... DE CONSERVATION 64/XIX1,2 Application des mesures de conservation à la recherche scientifique La présente mesure ... de conservation régit l'application des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée ... de conservation concernant les règlements relatifs à la taille des maillages, l'interdiction de certains types ...

   Conservation Measure : 64/XIX (2000)

5. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2005)

   Lestage des palangres pour la conservation des oiseaux de mer ... DE CONSERVATION 24-02 (2005) Lestage des palangres pour la conservation des oiseaux de mer Espèces oiseaux ... et 58.5.2, le paragraphe 4 de la mesure de conservation 25-02 n'est pas applicable si le navire peut ... de conservation 25-02), l'observateur scientifique de la CCAMLR devra régulièrement contrôler l'immersion ... des conditions de pose de nuit (paragraphe 4 de la mesure de conservation 25-02), l'observateur scientifique ...

   Conservation Measure : 24-02 (2005)

6. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2008)

   Lestage des palangres pour la conservation des oiseaux de mer ... text MESURE DE CONSERVATION 24-02 (2008 ... ) Lestage des palangres pour la conservation des oiseaux de mer Espèces oiseaux de mer Zones ... , le paragraphe 5 de la mesure de conservation 25-02 n'est pas applicable si le navire peut démontrer ... 5 de la mesure de conservation 25-02), l'observateur scientifique de la CCAMLR devra régulièrement contrôler ...

   Conservation Measure : 24-02 (2008)

7. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2014)

   Lestage des palangres pour la conservation des oiseaux de mer ... text 24-02 Mesure de conservation 24-02 (2014 ... ) Lestage des palangres pour la conservation des oiseaux de mer Espèces oiseaux de mer Zones ... 2, 3 ou 4 de la mesure de conservation 25-02 doit démontrer qu'il est pleinement en mesure de respecter ...

   Conservation Measure : 24-02 (2014)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-05 (2010) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., division statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation ... au titre de la recherche conformément à la mesure de conservation 24-01 seront décomptées de la limite ...

   Conservation Measure : 41-05 (2010)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2012)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-10 (2012 ... de conservation visant à concrétiser l'objectif de la Convention, Notant l'Article XXI de la Convention selon ... appropriées pour assurer le respect des dispositions de la Convention et des mesures de conservation ... , Notant également que, conformément au droit international ainsi qu'aux mesures de conservation 10-06 ...

   Conservation Measure : 10-10 (2012)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2010)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-11 (2010) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., division statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation ... conformément à la mesure de conservation 24-01 seront décomptées de la limite de capture de précaution ...

    Conservation Measure : 41-11 (2010)

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